poids et mesures us

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340 documents for poids et mesures us

- What is interculturalism?/Qu'est ce que l'interculturalisme?
...Des mesures qui iraient a l'encontre de la diversite (comme ce... la survie dans un contexte marque par le poids defavorable du nombre, par un rapport de pouvoir i...
- McGill Law Journal
- Vol. 56 Nbr. 2, February 2011
- Droits de poids et mesures-Règlement abrogeant le Règlement
- Gazette du Canada Nbr. 4, February 23, 2005
- Partie II - Règlements officiels
- Marine marchande du Canada (Loi)
- R. c. Grant, 2009 CSC 32 (2009)
... restreinte et il avait besoin des mesures de protection garanties par la Charte en cas de d�... arrêtée, on devrait accorder beaucoup de poids aux valeurs et au vécu de la personne véritablem...
- Cour Suprême du Canada

- Toronto Coalition to Stop the War v. Canada (Sécurité publique et Protection civile), 2010 CF 957 (2010)
...Compte tenu des mesures des défendeurs, M. Galloway aurait pu être frapp... auteurs de lexamen ont accordé quelque poids que ce soit aux facteurs ne portant pas sur le sou...
- Federal Court
- La Stratégie Nord-Américaine de La Compagnie Des Chemins de Fer Nationaux Du Canada (Cn)1
... ses ailes et de délester l'excédent de poids, chose impossible pour le CN en tant que société...-naires à satisfaire, le CN prit des mesures concrètes pour accroÎtre l'efficacité de son ex...
- International Journal of Case Studies in Management (Online)
- Vol. 6 Nbr. 1, May 2008
- Gosselin c. Québec (Procureur général), [2002] 4 R.C.S. 429, 2002 CSC 84, 2002 CSC 84 (2002)
... portait-il atteinte au droit à des mesures d'assistance financière? - Charte des droits et l...244 De fait, accorder un poids trop grand ici aux prétentions du gouvernement qu...
- Cour Suprême du Canada
- Canada (Citoyenneté et Immigration) c. Huntley, 2010 CF 1175 (2010)
... entendre quen Afrique du Sud les mesures daction positive comprennent lapplication de n... traduction ] « la teneur, la texture et le poids ou le mérite inexistants » des motifs invoqués,...
- Cour Fédérale
- Émissions de gaz à effet de serre des automobiles à passagers et des camions légers - Règlement
... trouvant sur une pièce comprise dans son poids non suspendu. « ligne de voitures » “car lin...En conséquence, prendre des mesures pour réduire les émissions provenant des automob...
- Gazette du Canada Nbr. 201, October 13, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Protection de l'environnement (Loi canadienne) (1999)
- Introduction aux enjeux de gouvernance qui se posent a la Chine et a Hong Kong.
.... La continuite et le poids de l'histoire chinoise . Ces perturbations et les ... des groupes d'interets locaux et par les mesures precises que prendra le CNP. . La plus importante,...
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 33 Nbr. 3, September 2010
- Carburants renouvelables - Règlement
... conformes aux exigences de la Loi sur les poids et mesures et de ses règlements;. b) conformémen...
- Gazette du Canada Nbr. 189, September 01, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Protection de l'environnement (Loi canadienne) (1999)