pompe a chaleur

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18 documents for pompe a chaleur

- Petits bâtiments - Règlement
...POMPES DE CALE. 22. Les pompes de cale exigées par le pr... compartiment moteur, un détecteur de chaleur qui est, à la fois :. (i) relié par fil électr...
- Gazette du Canada Nbr. 91, May 12, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Marine marchande du Canada (Loi de 2001)
- Mesures économiques spéciales visant l'Iran - Règlement
... vannes à soufflets d’étanchéité et pompes à vide. (1) Les pompes à vide ci-après :. a) p... ou récipients, les échangeurs de chaleur ou condenseurs, les colonnes de distillation ou d�...
- Gazette du Canada Nbr. 165, August 04, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Mesures économiques spéciales (Loi)
- Exportations Consolidated Bathurst c. Mutual Boiler, [1980] 1 R.C.S. 888 (1979)
... de la panne de trois échangeurs de chaleur, ce qui lui a occasionné une perte de $158,289.24... eau d'alimentation de chaudière entre la pompe d'alimentation ou l'injecteur et une chaudière, a...
- Cour Suprême du Canada

- McKay c. Weatherford Canada Ltd., 2007 CF 1233 (2007)
...Le brevet vise un type particulier de pompe. En substance, la pompe est composée d’un tube ...�expert apte à opiner sur le transfert de chaleur et la thermodynamique et, plus particulièrement, ...
- Cour Fédérale
- Carburants renouvelables - Règlement
... liquide est brûlé pour produire de la chaleur ou de l’énergie utiles, notamment un moteur, un... augmentation du prix de l’essence à la pompe si les producteurs de carburant transmettent les c...
- Gazette du Canada Nbr. 189, September 01, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Protection de l'environnement (Loi canadienne) (1999)
- Impôt sur le revenu (déduction pour amortissement - mesures budgétaires de 2007) - Règlement modifiant le Règlement
..., du matériel de rejet de la chaleur (comme les condensateurs et les systèmes d’eau ... qui fait partie d’un système de pompe géothermique utilisé principalement pour chauffe...
- Gazette du Canada Nbr. 115, May 13, 2009
- Partie II - Règlements officiels
- Impôt sur le revenu (Loi)
- Imperial Oil c. Canada, 2007 CF 464 (2007)
... de ravitaillement à carte-accès a été pompé dans un réservoir séparé à bord des remorques.... d’un condenseur afin de libérer la chaleur vers l’extérieur. Le réfrigérant condensé es...
- Cour Fédérale
- Fiddler Enterprises Ltd. c. Allied Shipbuilders Ltd., 2003 CFPI 463 (2003)
...Elles sont destinées à empêcher la chaleur générée par les gaz d'échappement d'entrer dan... des machines, près du collecteur de la pompe de cale; il s'apprêtait à pomper le fond de cale...
- Cour Fédérale
- Petits bâtiments-Règlement modifiant le Règlement
...c) une écope ou une pompe de cale à main;. d) un extincteur de classe B I;....La perte de chaleur du corps dans l'eau est une des principales causes...
- Gazette du Canada Nbr. 4, February 23, 2005
- Partie II - Règlements officiels
- Marine marchande du Canada (Loi)
- R. c. Patrick, 2009 CSC 17 (2009)
... numérique, la notice descriptive dune pompe à vide, un ballon de laboratoire, le reçu dach...[86] Les émanations de chaleur dont il était question dans Tessling représenten...
- Cour Suprême du Canada