prevision a long terme

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112 documents for prevision a long terme

- Immigration et la protection des réfugiés - Règlement modifiant le Règlement
... permis de travail, dans une perspective à long terme, et éliminer la visite médicale exigée à... l’optique du fardeau excessif en prévision du dépôt, par l’intéressé, d’une demande d...
- Gazette du Canada Nbr. 78, April 14, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Immigration et la protection des réfugiés (Loi)
- Première Nation de Samson c. Canada, 2005 CF 1622 (2005)
... des Plaines au sens général et étendu du terme; dans d’autres, il s’agira de la nation crie d...Cette prévision était d’ailleurs totalement en désaccord avec ...Vu la longueur et la complexité de ce procès en particulier, de...
- Cour Fédérale
- Aucoin v. The Queen, 2001 CFPI 800 (2001)
... de la pêche et de fournir des emplois à long terme. [8] En prévision de la création du parten...
- Cour Fédérale

- Agropur - Enjeux Et Défis d'Une Coopérative À La Recherche d'Une Nouvelle Cohésion
...Une constante tout au long de l'histoire de cette coopérative demeure son dy... qui se charge de l'écouler selon les termes de la convention de mise en marché et d'approvisi...En prévision de cette importante rencontre du comité de solida...
- International Journal of Case Studies in Management (Online)
- Vol. 4 Nbr. 5, December 2006
- Hache c. Canada, 2002 CFPI 703 (2002)
... de la pêche et de fournir des emplois à long terme. ¶ 8 En prévision de la création du parte...
- Cour Fédérale
- De Geneve a Doha: genese et evolution du traitement special et differencie des pays en developpement dans le droit de l'OMC.
... sous-developpes, le developpement s'est longtemps entendu comme un concept strictement economique (1... considerait etre un moyen d'action a long terme en faveur des pays en developpement, ainsi que son.... En prevision du lancement du nouveau cycle de negociations, un ...
- McGill Law Journal
- Vol. 56 Nbr. 1, December 2010
- Keizer v. Hanna and Buch, [1978] 2 R.C.S. 342 (1978)
... actuels de rendement des investissements à long terme, tout en tenant compte de l'inflation. Aucun... actuels des investissements et une prévision du docteur Deutch du Conseil économique du Canada...
- Cour Suprême du Canada
- Remo Imports Ltd. c. Jaguar Canada Ltd., 2006 CF 21 (2006)
...a) personne n'a mentionné les termes bagage ou porte-documents;. b) quatre pour cent (4... des souvenirs enfouis dans la mémoire à long terme [..]. [93] Dans sa réponse à la question 2... autant au sujet de l'exactitude des prévisions. (ii) En outre, on peut se demander si la régress...
- Cour Fédérale
- Fédération des Caisses populaires Desjardins de Montréal et de l'ouest du Québec c. Canada, 2001 CAF 27 (2001)
...1985 (5 e supp.)), (la "Loi"). Tout au long de ces motifs, le terme "contributions patronales"... été estimée au 31 décembre 1992 en prévision des cotisations patronales à verser dans une ann�...
- Cour d'appel fédérale
- Émissions de gaz à effet de serre des automobiles à passagers et des camions légers - Règlement
... est parallèle à la ligne médiane longitudinale du véhicule et que le pneu est gonflé à la pres... parc optionnel provisoire constitué aux termes de cet article pour cette année de modèle. Exclu... coûts-avantages se base sur des prévisions de maintien du statu quo pour les véhicules des a...
- Gazette du Canada Nbr. 201, October 13, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Protection de l'environnement (Loi canadienne) (1999)