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.... Cet article a pour objectif de documenter la genese et l'evolution du... differencie en droit international economique, avec en filigrane une discussion sur le droit int...Par contre, les derogations de 1999 et de 2009 ne touchent pas a la question de la portee juridiq.... En prevision du lancement du nouveau cycle de negociations, un ...
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... certains phtalates plastifiants pourrait avoir des effets nocifs sur la santé des jeunes e...Cette liste a été mise à jour en octobre 2009, et il est possible de la consulter à www.sinlist... pour évaluer l’incidence économique potentiel de l’interdiction proposée du DEHP su...En prévision de mesures que l’on devra peut-être adopter à ...
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... de realisations : cinq mises a jour economiques et fiscales et plus de vingt rapports de recherchee, tous accueillis avec force louanges. Pourtant, autant le poste que son premier titulaire, Kevin ... l'etendue du probleme et ses previsions ne servaient qu'a accroitre les inquietudes des ec...Dans sa lettre du 17 janvier 2009, adressee aux chefs des partis de l'opposition, il...
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..., conformément à l’article 4, pour désigner un modèle de véhicule. « arc du rayo... ou l’autre des années de modèle 2008 ou 2009 en vue de les vendre au Canada n’est pas tenue d... avantages environnementaux et économiques associés à une approche harmonisée, tant à l... coûts-avantages se base sur des prévisions de maintien du statu quo pour les véhicules des a...
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... modifications à la réglementation pour compléter et étoffer des mesures édictées par ... finances en période de difficultés économiques. Elle établit des règles concernant les augmenta...b) une prévision actuarielle des coûts de l'aide financière à oc...
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... un permis d'exportation d'électricité pour un transfert d'équivalents (échange de quantité... d'un autre réseau d'électricité, en prévision de la remise d'une quantité équivalente d'énerg..., soit du 1 er février 1999 au 31 janvier 2009. Dans une lettre datée du 6 janvier 1999, l'Offic... soit en matière sanitaire et socio-économique, soit sur le patrimoine physique et culturel, soit...
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... de base des lettres du régime intérieur pour les cinq prochaines années. Énoncé des coûts ...Toutefois, la valeur économique du privilège exclusif a beaucoup diminué depuis ... d’acheter le timbre PermanentMC en prévision de l’augmentation tarifaire de janvier. Les gran...
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... par un moteur ou a à bord un moteur pour le propulser. (power-driven). « bateau de travai... nautiques viables, efficaces et économiques. Plus particulièrement, ces objectifs sont attein...L’édition de 2009 de la publication TP 1332 a été publiée. Elle e... le risque le plus élevé en prévision des inspections ciblées fondées sur le risque. P...
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... une preuve directe et objective suffisante pour établir que les renseignements étaient visés pa... intérêt (par exemple, un intérêt économique) digne d'être protégé par la loi. Cette approch...Montréal : LexisNexis, 2009. Brandeis, Louis D. « What Publicity Can Do », H... libellé, il faut « rattacher toute prévision de fardeau pour les fonds publics à la situation ...