Prix moyen

Canadian Journal of Criminology and Criminal Justice - Vol. 46 Nbr. 1, January 2004

Consommation de substances psychoactives et degre de gravite du crime.

..., le prix des drogues, les autres sources de revenus). ...... ; (3) les pertes monetaires ; (4) la violence des moyens ; (5) la vulnerabilite relative de la victime ; (...... de race blanche (4 % sont autochtones) ; leur moyenne d'age est de 32,0 ans (ecart-type = 9,7 ans) ; ...

Canadian Journal of Criminology and Criminal Justice - Vol. 51 Nbr. 3, July 2009

L'emprisonnement avec sursis au Quebec: impact de l'arret Proulx.

... Le volet << reinsertion sociale >> prevoit qu'un intervenant designe (agent de probation ou agent communautaire) assure une action et un suivi personnalise au moyen de rencontres bimensuelles ayant parfois lieu ...

Canadian Journal of Criminology and Criminal Justice - Vol. 50 Nbr. 3, June 2008

Privacy and police powers: situating the reasonable expectation of privacy test.

... Cependant, le prix a payer pour que l'Etat obtienne ces ...... Toutefois, qu'en est-il si quelqu'un d'autre diffuse des images de ces memes toilettes ou d'une chambre d'hotel au moyen d'une cybercamera? Si une entreprise se sert du ...

Canadian Journal of Criminology and Criminal Justice - Vol. 48 Nbr. 2, April 2006

Le comite europeen de prevention de la torture: mecanisme de controle des etablissements de detention (1).

... Le principe de confidentialite joue egalement un ro1e capital dans ce mecanisme et constitue, en quelque sorte, le prix a payer pour pouvoir acceder sans escorte ni ...... justifient l'utilisation de gaz comme moyen de controle a l'interieur des locaux. Si ces ...

Gazette du Canada, October 06, 2004

Interconnexion du trafic ferroviaire-Règlement modifiant le Règlement

Partie II - Règlements officiels

... peut, par règlement, fixer, entre autres, le prix par wagon à exiger pour l'interconnexion du ......, l'Office a pris en compte, lorsqu'il a fixé ces prix, les réductions de frais qui, à son avis, sont ...

Gazette du Canada, November 10, 1999

Prix des licences d'exportation (Produits de bois d'oeuvre) - Règlement modifiant le Règlement

Partie II - Règlements officiels

Vol. 133, no 23 — Le 10 novembre 1999 Enregistrement DORS/99-419 21 octobre 1999 LOI SUR LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES Règlement modifiant le Règlement sur le prix des licences d'exportation (Produits de bois d'&#...

Gazette du Canada, March 19, 2008

Médicaments brevetés - Règlement modifiant le Règlement de 1994

Partie II - Règlements officiels

... sous sa forme posologique finale et soit son prix moyen par emballage, soit les recettes nettes ...... dans chaque province et territoire, (ii) le prix départ usine accessible au public de chaque ...

Gazette du Canada, March 27, 2002

Inspection du poisson - Règlement correctif visant le Règlement Inspection du poisson (Loi)

Partie II - Règlements officiels

...1)   du même règlement est remplacé par ce qui suit : 1 (1) Le président de l'Agence délivre un permis d'importation de poisson à quiconque présente une demande et paie le prix applicable prévu dans l'Avis sur les prix de l'...

Gazette du Canada, December 09, 1998

Prix applicables aux plaques de capacité et de conformité - Arrêté

Partie II - Règlements officiels

Vol. 132, No 25 — Le 9 décembre 1998 Enregistrement DORS/98-576 27 novembre 1998 LOI SUR LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES Arrêté sur les prix applicables aux plaques de capacité et de ...