prix moyen carburant

• Tarif de l'Administration de pilotage de l'Atlantique, 1996 - Règlement modifiant le Règlement

...a) les frais de carburant calculés selon la formule suivante :. PMC × CMCC. où :. PMC = le prix moyen du carburant, en dollars par litre, pour le ...

• Gazette du Canada Nbr. 333, December 23, 2009
• Partie II - Règlements officiels
• Pilotage (Loi)

• Émissions de gaz à effet de serre des automobiles à passagers et des camions légers - Règlement

...« alcool carburant » “alcohol fuel”. « alcool carburant » Méla... livres), à l’exclusion de tout véhicule moyen à passagers au sens du paragraphe 1(1) du Règlem... assumés directement par les acheteurs; le prix d’achat moyen d’un véhicule de l’année de ...

• Gazette du Canada Nbr. 201, October 13, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Protection de l'environnement (Loi canadienne) (1999)

• Fiddler Enterprises Ltd. c. Allied Shipbuilders Ltd., 2003 CFPI 463 (2003)

... sont fixés aux tuyaux d'échappement au moyen de joints et de brides. L'extrémité inférieure ... combustible non brûlé à la conduite carburant. Les vannes sont fermées lorsque les manettes son... chantiers navals pour qu'ils soumettent un prix et le contrat avait finalement été accordé à A...

• Cour Fédérale

• Carburants renouvelables - Règlement

... qui sert à alimenter le moteur d’un moyen de transport terrestre, aérien ou maritime. Avis ... touché par une légère augmentation du prix de l’essence à la pompe si les producteurs de c...

• Gazette du Canada Nbr. 189, September 01, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Protection de l'environnement (Loi canadienne) (1999)

• Tarif de l'Administration de pilotage de l'Atlantique, 1996 - Règlement modifiant le Règlement

...où :. X = les frais de carburant calculés selon la formule suivante :. PMC × CCBB. où :. PMC = le prix moyen du carburant, en dollars par litre, pour le ...

• Gazette du Canada Nbr. 29, March 14, 2012
• Partie II - Règlements officiels
• Pilotage (Loi)

• Soufre dans le carburant diesel - Règlement modifiant le Règlement

... (iii) concentration minimale (iv) moyenne pondérée en fonction du volume (v) méthode util... fortes disparités régionales touchant le prix du carburant et les avantages pour l'environnement...

• Gazette du Canada Nbr. 21, October 19, 2005
• Partie II - Règlements officiels
• Protection de l'environnement (1999) (Loi canadienne)

• Tarif de l'Administration de pilotage de l'Atlantique, 1996 - Règlement modifiant le Règlement

...où :. X = les frais de carburant calculés selon la formule suivante :. PMC × CCBB. où :. PMC = le prix moyen du carburant, en dollars par litre, pour le ...

• Gazette du Canada Nbr. 29, March 14, 2012
• Partie II - Règlements officiels
• Pilotage (Loi)

• Regulations Amending Various GST/HST Regulations

...« carburant » . a) Essence;. b) carburant diesel;. c) carburant d’aéronef. (motor fuel). ... et de boissons préparés dont le prix de vente n’excède pas quatre dollars. Le Règle...

• Gazette du Canada Nbr. 152, June 30, 2010
• Partie II - Règlements officiels

• Tarif de l'Administration de pilotage de l'Atlantique, 1996 - Règlement modifiant le Règlement

...où :. X = les frais de carburant calculés selon la formule suivante :. PMC × CCBB. où :. PMC = le prix moyen du carburant, en dollars par litre, pour le ...

• Gazette du Canada Nbr. 29, March 14, 2012
• Partie II - Règlements officiels
• Pilotage (Loi)

• Circonstances donnant ouverture à une exemption en vertu de l'article 147 de la Loi - Règlement prévoyant

... les exigences des règlements sur les carburants afin de répondre aux situations d’urgence. La L... de l’existence du projet de règlement au moyen d’une lettre datée du 11 mars 2008 et de l’oc... de la souplesse aux grands fournisseurs au prix de frais administratifs supplémentaires. Les entr...

• Gazette du Canada Nbr. 138, July 07, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Protection de l'environnement (Loi canadienne) (1999)