prix unitaire gaz

Receive alerts:
by e-mail
E-mail Your information will be added to a database with the sole purpose of serving your subscription. This database is the exclusive property of vLex Networks S.L. and will never be shared with any other company. By sending your request you accept the Data Protection Policy of vLex Networks S.L. I have read and accept the Terms of Use
via RSS

21 documents for prix unitaire gaz

- Tarif de l'Administration de pilotage de l'Atlantique, 1996 - Règlement modifiant le Règlement
...PMC × CMC. où :. PMC = le prix moyen du carburant, en dollars par litre, pour le ... de l’unité de pilotage par le droit unitaire prévu à la colonne 3, soit le produit de la jaug...
- Gazette du Canada Nbr. 333, December 23, 2009
- Partie II - Règlements officiels
- Pilotage (Loi)
- Un Approvisionnement En Électricité Basé Sur Son Cycle de Vie : Stratégie, Décision Et Implantation
... d'importantes quantités de charbon à des prix à la fois stables et bas. Pour la majorité, cett... dans le tableau A2, un coût unitaire moyen de l'électricité (CUME) est déterminé pa...
- International Journal of Case Studies in Management (Online)
- Vol. 7 Nbr. 3, September 2009
- Arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces - Règlement de 2007
... du pétrole provenant de puits assujettis au prix de référence du nouveau pétrole en vertu du Pro...« prix régional » S'entend du prix unitaire, calculé par Statistique Canada, pour les besoins...
- Gazette du Canada Nbr. 26, December 26, 2007
- Partie II - Règlements officiels
- Arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces (Loi)

- Renvoi relatif Ã la taxe sur le gaz naturel exportÃ©, [1982] 1 R.C.S. 1004 (1982)
... fédéraux actuels réglementant le prix et la quantité de gaz mis sur les marchés interp... régime fédéral comme l'Australie ou unitaire comme la Norvège et le Royaume-Uni. Dans ces pays...
- Cour Suprême du Canada
- Émissions des moteurs hors route à allumage par compression-Règlement
... moteur est retenu et est égal à 12 % du prix de détail suggéré par le constructeur pour le m... souterraine; les moteurs de cylindrée unitaire inférieure à 50 centimètres cubes; les moteurs ...
- Gazette du Canada Nbr. 4, February 23, 2005
- Partie II - Règlements officiels
- Protection de l'environnement(1999) (Loi)
- Chapitre 35 - Loi D'exécution Du Budget Et De L'énoncé Économique De 2007
... b) soit pour payer une somme due (appelée ' prix d'achat impayé ' au présent paragraphe et au par... d'investissement à participation unitaire au moment donné s'il n'était pas tenu compte du ...
- Gazette du Canada Nbr. 3, January 18, 2008
- Partie III - Lois sanctionnées
- Tarif de l'Administration de pilotage de l'Atlantique, 1996 - Règlement modifiant le Règlement
... minimum,voyage simple ($)Colonne 3Droit unitaire,voyage simple ($)Colonne 4Droit pour undéplace... réduction des affectations et la hausse du prix du bateau-pilote contractuel, par affectation, fer...
- Gazette du Canada Nbr. 26, December 26, 2007
- Partie II - Règlements officiels
- Pilotage (Loi)
- Mathias v. The Queen, 2001 CFPI 480 (2001)
... ont été devancés par l'effondrement du prix des terrains pendant la grande Crise des années 1... et le multiplie par la valeur unitaire en vigueur pour obtenir la quantification des dép...
- Cour Fédérale
- Tarif de l'Administration de pilotage de l'Atlantique, 1996 - Règlement modifiant le Règlement
...Colonne 3 Droit unitaire ($). Colonne 4 Droit forfaitaire ($). Colonne 5 D...La hausse rapide des prix du carburant en 2008 a entraîné une augmentation...
- Gazette du Canada Nbr. 310, December 24, 2008
- Partie II - Règlements officiels
- Pilotage (Loi)
- Utah Mines Ltd. v. Canada, (1991)
...En réalité, les prix du cuivre ont baissé considérablement par la sui... a décide qu'il fallait utiliser le prix unitaire moyen pour l'année multiplie par le nombre d'unit...
- Federal Court