Production alimentaire

3 similar searches for Production alimentaire

Receive alerts:
by e-mail
E-mail Your information will be added to a database with the sole purpose of serving your subscription. This database is the exclusive property of vLex Networks S.L. and will never be shared with any other company. By sending your request you accept the Data Protection Policy of vLex Networks S.L. I have read and accept the Terms of Use
via RSS

194 documents for Production alimentaire

- Règlement du Pacifique sur l'aquaculture
... des activités, des volumes de production, des espèces à produire, de la protection des an... important secteur de la production alimentaire de l’économie provinciale. Le total des ventes ...
- Gazette du Canada Nbr. 270, December 08, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Pêches (Loi)
- Les avantages de la gestion de l'offre.
... entourant notre approvisionnement alimentaire " émeutes alimentaires en Asie et au Mexique; rap... était suivie d'une diminution de la production et, donc, de pénuries et de hausses de prix. . De...
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 31 Nbr. 3, September 2008
- Aliments et drogues (1227 - interdiction de certaines drogues pour usage vétérinaire) - Règlement modifiant le Règlement
... où l'animal est utilisé dans la production alimentaire), en se fondant sur l'analyse de marqu...
- Gazette du Canada Nbr. 18, August 27, 2003
- Partie II - Règlements officiels
- Aliments et drogues (Loi)

- Lavoie c. Canada (Minister of The Environment), (2000)
... pour compenser la perte de production alimentaire et de l'habitat du poisson, ainsi que ...
- Cour Fédérale
- Certains règlements pris en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale - Règlement modifiant
... relativement aux pratiques de production et de contrôle des maladies dans un secteur donn�... et d'autres produits à usage non alimentaire étant à la base d'une industrie viable, il impor...
- Gazette du Canada Nbr. 19, September 21, 2005
- Partie II - Règlements officiels
- Évaluation environnementale (Loi canadienne)
- Dunmore c. Ontario (Procureur général), [2001] 3 R.C.S. 1016, 2001 CSC 94, 2001 CSC 94 (2001)
...� et la vulnérabilité du processus de production agricole militent contre l'instauration d'un régi... qui travaillent dans la production alimentaire peuvent, grâce à une activité associative, part...
- Cour Suprême du Canada
- Annexes 1 à 3 de la Loi sur les espèces en péril - Décret modifiant
... de la biodiversité pour des sources alimentaires continues, de nouveaux médicaments et l'économie... des ressources renouvelables, la production alimentaire industrielle et l'espace urbain). Ces ...
- Gazette du Canada Nbr. 15, July 27, 2005
- Partie II - Règlements officiels
- Espèces en péril (Loi)
- Identifying the secure city: research to establish a preliminary framework.
...La richesse d'un systeme de production et de distribution alimentaire peut-etre mesuree e...
- Canadian Journal of Urban Research
- Vol. 13 Nbr. 2, December 2004
- Developpement dans un contexte mondial.
... d'investissements vers des centres de production crees, au-dela des frontieres nationales, dans des... et prejudiciables a la production alimentaire. La vegetation luxuriante de la foret tropicale hu...
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 24 Nbr. 3, September 2001
- Espèces en péril - Décret modifiant les annexes 1 à 3de la Loi
... la sève qui est sa principale source alimentaire et d'arbres qui contiennent des fourmis charpenti�... nombre de facteurs, y compris la production chimique et thermique, la turbidité de l'eau, le ...
- Gazette du Canada Nbr. 18, September 06, 2006
- Partie II - Règlements officiels
- Espèces en péril (Loi)