produit chimique ccc

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21 documents for produit chimique ccc

- Eli Lilly and Company c. Novopharm Limited, (1997)
... peuvent utiliser, pour leur produit de chlorhydrate de fluoxétine, des capsules de la...Ils portent des noms chimiques et des noms de marque comme sertraline (Zoloft), p...
- Cour Fédérale
- R. c. Cornell , 2010 CSC 31 ; [2010] 2 R.C.S. 142, R. c. Cornell, 2010 CSC 31, 2010 CSC 31 (2010)
...En outre, même si on lui en a produit une copie lorsqu'elle est revenue chez elle peu de... dans le cas d'un incendie d'origine chimique -- par exemple lorsqu'ils effectuent une descente ...
- Cour Suprême du Canada
- R. c. Daley, 2007 CSC 53 (2007)
... le corps humain qui affectent la nature chimique ou l'environnement chimique de ces cellules. Diver... frappée d'amnésie pour ce qui s'est produit une fois que son alcoolémie a dépassé ce seuil....
- Cour Suprême du Canada

- Crompton Co. c. Canada (Ministre de la santé), 2001 CFPI 435 (2001)
... de l'article 16 du Règlement sur les produits antiparasitaires , C.R.C., ch. 1253, dans sa forme... rs Flowable » dont la matière chimique active est le lindane. L'homologation est en vigue...
- Cour Fédérale
- R. c. Lavallee, [1990] 1 R.C.S. 852 (1990)
...� la police la nuit de l'incident a été produite en preuve. En voici quelques extraits:. [TRADUCTIO..., faite par un expert, de la composition chimique d'un prétendu échantillon d'héroïne, le juge A...
- Cour Suprême du Canada
- R. c. Hydro-Québec, [1997] 3 R.C.S. 213 (1997)
... ou la fabrication de tous les produits chimiques, mais plutôt à ne toucher que les subs...
- Cour Suprême du Canada
- Ermina c. Canada (Minister of Citizenship and Immigration), (1998)
... à l"aide d"un agent de blanchiment chimique. Ayant découvert cela, le Ministre a demandé l"a...La demanderesse n"a produit aucun autre élément de preuve et la formation a ...
- Cour Fédérale
- R. c. St. Pierre, [1995] 1 R.C.S. 791 (1995)
... pas au résultat de l'analyse chimique. Il n'existe aucune preuve de ce genre en l'espèc... le résultat des tests peut être produite au nom de l'accusé afin de contester l'accusation...
- Cour Suprême du Canada
- Loi Modifiant le Droit PÃ©nal, RÃ©fÃ©rence, [1970] R.C.S. 777 (1970)
... une présomption simple que l'analyse chimique de l'haleine du prévenu fait preuve de la proport...Si la proclamation produit ce résultat, l'art. 120 ne l'autorise pas car, en...
- Cour Suprême du Canada
- Merck Frosst Canada & Co. c. Canada (Ministre de la Santé), 2004 CF 959 (2004)
... doit fournir des renseignements d'ordre chimique et sur la fabrication ainsi que pratiquement tous ...Une correspondante abondante est produite au cours de cette analyse critique, qui peut entra...
- Cour Fédérale