Produit chimique organique

• Déclarations (Convention sur les armes chimiques) - Règlement

... aux termes du Règlement sur les produits chimiques figurant au tableau 1 (Convention sur le...« produit chimique organique défini » “discrete organic chemical”. « p...

• Gazette du Canada Nbr. 56, March 31, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Convention sur les armes chimiques (Loi de mise en ?uvre)

• Apotex Inc. c. Lundbeck Canada Inc., 2010 CAF 320 (2010)

... un résumé utile des concepts chimiques pertinents ; ce résumé n’est pas contesté par... la preuve en revue, que les documents produits par les appelantes, y compris les brevets antérie...�un étudiant de premier cycle en chimie organique aurait su que le citalopram comportait deux énant...

• Cour d'appel fédérale

• Declarations Regulations (Chemical Weapons Convention)

...�discrete organic chemical” « produit chimique organique défini ». “discrete organic chemica...

• Canada Gazette Nbr. 56, March 31, 2010
• Part II - Official regulations
• Chemical Weapons Convention Implementation Act

• Abbott Laboratories c. Canada (Ministre de la Santé), 2005 CF 1332 (2005)

... de 250 et de 500 mg de clarithromycine, produits par Apotex et connus sous le nom d'apo-clarithromy...un solvant organique miscible dans l'eau, et un alcanol miscible dans l...[12] La clarithromycine est un composé chimique dont les molécules peuvent exister sous deux form...

• Cour Fédérale

• Abbott Laboratories c. Canada (Ministre de la Santé), 2005 CF 1095 (2005)

... demandeur ne serait pas contrefait si le produit de la seconde personne est commercialisé : Pharma... docteur Myerson est professeur de génie chimique et vice-recteur principal et vice-président princ... College, D.H.R., Barton, en chimie organique, et il est l'auteur ou le coauteur de 159 publicat...

• Cour Fédérale

• Novartis AG c. Apotex Inc., (2000)

... avancées dans le domaine de la chimie organique. Le brevet _023. [6] Le brevet _023 est un brevet portant sur un produit dérivé d'un procédé, comme cela était exigé ...�parées ou produites par des procédés chimiques ou destinées à l'alimentation ou à la médicati...

• Cour Fédérale

• Carburants renouvelables - Règlement

... dans lequel le glycérol est lié chimiquement par trois acides gras. « biodiesel » “biodie... d’au moins un mono ester alkylique produit à partir d’une ou de plusieurs matières premi�... « produit oxygéné » Tout composé organique oxygéné sans cendre qui, ajouté à un carburant...

• Gazette du Canada Nbr. 189, September 01, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Protection de l'environnement (Loi canadienne) (1999)

• Abbott Laboratories Ltd. c. Nu-Pharm Inc., (1998)

... procédé n'était pas un équivalent chimique manifeste 4 du procédé d'Abbott décrit dans le ... que si elle était préparée ou produite par des modes ou procédés de fabrication « déc... sodium, avec l'acétone comme solvant organique pour la réaction, utilisée à une température p...

• Cour d'appel fédérale

• Abbott Laboratories c. Canada (Ministre de la Santé), 2005 CF 1093 (2005)

... demandeur ne serait pas contrefait si le produit de la seconde personne est commercialisé : Pharma...M. Myerson est professeur de génie chimique et vice-recteur à l'enseignement et à la recherc...Il détient un doctorat en chimie organique de l'Université de Yale, où il s'est servi de la...

• Cour Fédérale

• Produits de santé naturels - Règlement

... non visé aux alinéas a) et b), son nom chimique. (proper name)«  numéro de lot  » Toute combi... ou à la correction des fonctions organiques chez l'être humain;c) à la modification des fonc...

• Gazette du Canada Nbr. 13, June 18, 2003
• Partie II - Règlements officiels
• Aliments et drogues (Loi)