Produit fumé

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  • Legal Books and Journals

    Canadian Journal of Criminology and Criminal Justice - Vol. 48 Nbr. 5, September 2006

    Les femmes et l'isolement cellulaire au Canada : un defi de l'esprit sur la matiere (1).

    ... Cette perte de sens se produit, par exemple, a travers le rythme d'une sentence....... Une cigarette a l'heure pour quelqu'un qui fume, je sais pas moi, deux paquets dans une journee? ...... Si tu ne les pognes pas quand ils passent, tu fumes pas! Faque tu vas aller deux heures, trois heures [sans fumer], c'est vraiment grave. [Chantal, Quebec] Ce ...

  • Legislation

    Gazette du Canada, March 12, 2003

    Aliments et drogues (1240 - nicotine) - Règlement modifiant le Règlement

    Partie II - Règlements officiels

    ... Les produits comme la gomme à mâcher et les timbres ...... •  En 1997, le Centre de coordination de l'Organisation des Nations Unies (l'ONU) sur le tabac ou la santé a recommandé que des produits nicotiniques moins dangereux soient aussi, voire ...

  • Legislation

    Gazette du Canada, May 27, 1998

    Aliments et drogues (1084) - Règlement modifiant le Règlement

    Partie II - Règlements officiels

    ... VIGUEUR RÉSUMÉ DE L'ÉTUDE D'IMPACT DE LA RÉGLEMENTATION ) Description Les produits pharmaceutiques pour usage humain et ...... La nicotine sous forme posologique est commercialisée au Canada depuis 1984 comme auxiliaire temporaire pour arrêter de fumer. La gomme à mâcher de nicotine en ...

  • Legislation

    Gazette du Canada, August 15, 2001

    Produits chimiques et contenants de consommation (2001) - Règlement

    Partie II - Règlements officiels

    Vol. 135, No 17 — Le 15 août 2001   Enregistrement DORS/2001-269 1 août 2001 LOI SUR LES PRODUITS Règlement sur les produits chimiques ...... 2001-1343 1 août 2001 Sur recommandation du ministre de la Santé et en vertu de l'article 5 de la Loi sur les produits dangereux, Son Excellence la Gouverneure ...

  • Legislation

    Gazette du Canada, July 19, 2000

    Rapports relatifs au tabac - Règlement

    Partie II - Règlements officiels

    ... ou article de forme tubulaire destiné à être fumé qui est formé d'une tripe, composée de ...... tubulaire contenant du tabac, destiné à être fumé et qui n'est pas un cigare, un bâtonnet de ...

  • Legislation

    Gazette du Canada, July 19, 2000

    Information relative aux produits du tabac - Règlement

    Partie II - Règlements officiels

    Vol. 134, No 15 — Le 19 juillet 2000 Enregistrement   DORS/2000-272 26 juin 2000   LOI SUR LE TABAC   Règlement sur l'information relative aux produits du tabac   C.P. 2000-1039 21 juin 2000 &#...

  • Legislation

    Canada Gazette, August 15, 2001

    Consumer Chemicals and Containers Regulations, 2001

    Part II - Official regulations

    ... "chemical product" « produit chimique » "chemical product" ...... "corrosive product" « produit corrosif » "corrosive product" ...... "flammable product" « produit inflammable » "flammable product" ...

  • Legislation

    Gazette du Canada, December 15, 2004

    Inspection des viandes-Règlement modifiant le Règlement de 1990

    Partie II - Règlements officiels

    ... des volailles qui est abattu et transformé comme produit de viande pour l'alimentation humaine et pour ...... par l'inspecteur pour indiquer qu'un animal, un produit de viande ou une autre chose a été retenu ou ...

  • Legislation

    Gazette du Canada, January 07, 1998

    Inspection du poisson - Règlement modifiant le Règlement

    Partie II - Règlements officiels

    ... (lot) « Manuel d'inspection » Manuel d'inspection des produits du poisson, publié en 1988 par le ministère ......lity management program import licence) (fish import licence) « produits à haut risque » Produits qui, s'...

  • Legislation

    Gazette du Canada, August 24, 2005

    Annexe I et III de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (méthamphétamine) - Décret modifiant

    Partie II - Règlements officiels

    ... Cette substance peut procurer un sentiment d'euphorie intense que les utilisateurs considérés être réguliers décrivent comme étant encore plus grand que celui qui est produit par la dextroamphétamine. La méthamphétamine ...

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