produit industriel de nettoyage

• Concentration en composés organiques volatils (COV) des revêtements architecturaux - Règlement limitant

...« revêtement architectural » Produit appliqué à un subjectile ou imprégnant celui-ci...) tout autre revêtement d’entretien industriel;. j) tout autre vernis-laque, y compris les enduit... de solvants industriels, de produits de nettoyage ou d’agents de récurage;. e) exposition de stru...

• Gazette du Canada Nbr. 264, September 30, 2009
• Partie II - Règlements officiels
• Protection de l'environnement (Loi canadienne) (1999)

• BPC - Règlement Protection de l'environnement (Loi ) (1999)

...12. Destruction. 13. Produits solides. 14. Câbles, pipelines, condensateurs �... d’une activité commerciale ou industrielle. Exception. 14. (1) Il est permis d’utiliser les... qui en contiennent et les agents de nettoyage qui s’y trouvent :. (i) tous les mois,. (ii) Ã...

• Gazette du Canada Nbr. 273, September 17, 2008
• Partie II - Règlements officiels

• K-Tel International Ltd. c. Interwoood Marketing Ltd., (1997)

... liquides d'usage domestique ou industriel et l'appelante a modifié sa demande en renonçant... marché du " MULTI-7 Magic Clean's ", un produit de nettoyage tout usage fabriqué par 133064 Canad...

• Cour Fédérale

• 2-butoxyéthanol - Règlement

...1. Le présent règlement vise les produits conçus pour usage intérieur figurant à la colon...a) qui constituent un secret industriel;. b) dont la divulgation risquerait vraisemblablem... au 2-BE compris dans les produits de nettoyage, la peinture et les revêtements à une teneur qui...

• Gazette du Canada Nbr. 26, December 27, 2006
• Partie II - Règlements officiels
• Protection de l'environnement (1999) (Loi)

• Exportation et l'importation de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses - Règlement modifiant le Règlement

... à la colonne 2 de cette annexe; e) produit un lixiviat qui contient un constituant figurant �...-aluminium sur l'acier au carbone; (5) nettoyage/démétallisation associés à l'électrodépositi... de la production ou de l'utilisation industrielle (comme réactifs, intermédiaires chimiques ou con...

• Gazette du Canada Nbr. 11, June 01, 2005
• Partie II - Règlements officiels
• Protection de l'environnement (Loi canadienne)

• Tock c. St. john's metropolitan area board, [1989] 2 R.C.S. 1181 (1989)

... désir de promouvoir le développement industriel et le refus d'imposer aux industries naissantes un... demandeur (qui exploitait un moulin de nettoyage des semences et une ferme) par la fuite des eaux u...Cela s'est peut-être produit parce que les tribunaux ont eu tendance à faire d...

• Cour Suprême du Canada

• Exportation de substances aux termes de la Convention de Rotterdam - Règlement

... de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet...Crocidolite 12001-28-4 Industriel 24. Biphényles polybromés 36355-01-8 ( hexa -... pour défrayer les activités de nettoyage d'un déversement accidentel et de dépollution, e...

• Gazette du Canada Nbr. 18, August 28, 2002
• Partie II - Règlements officiels
• Protection de l'environnement (1999) (Loi canadienne)

• Sulfonate de perfluorooctane et ses sels et certains autres composés - Règlement

...b) sont contenues dans tout produit antiparasitaire au sens du paragraphe 2(1) de la ...a) qui constituent un secret industriel;. b) dont la divulgation risquerait vraisemblablem... des déchets dangereux, aux normes de nettoyage pour les sites contaminés et aux concentrations m...

• Gazette du Canada Nbr. 178, June 11, 2008
• Partie II - Règlements officiels
• Protection de l'environnement (1999) (Loi canadienne)

• Substances toxiques interdites (2005) (2-méthoxyéthanol, pentachlorobenzène et tétrachlorobenzènes) - Règlement modifiant le Règlement

... 1 Substance toxiqueColonne 2 Mélange ou produit contenant la substance toxiqueColonne 3 Concentrat... cadre d'utilisations militaires ou industrielles. L'industrie utilise le 2-ME comme solvant, comme ... consommation, à savoir un solvant de nettoyage de tableaux blancs. Il est estimé que l'utilisati...

• Gazette du Canada Nbr. 24, November 29, 2006
• Partie II - Règlements officiels
• Protection de l'environnement (1999) (Loi canadienne)

• Annexe VI de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances - Décret modifiant

... une vaste utilisation légitime dans des produits communs tel que les produits pharmaceutiques, les ... un vaste éventail d'usages industriels. Le GBL est utilisé comme solvant dans les déter... encres d'imprimerie, les produits de nettoyage, les décapants, comme intermédiaire chimique pou...

• Gazette du Canada Nbr. 25, December 14, 2005
• Partie II - Règlements officiels
• Drogues et autres substances (Loi réglementant certaines)