produit interieur brut en anglais

Receive alerts:
by e-mail
E-mail Your information will be added to a database with the sole purpose of serving your subscription. This database is the exclusive property of vLex Networks S.L. and will never be shared with any other company. By sending your request you accept the Data Protection Policy of vLex Networks S.L. I have read and accept the Terms of Use
via RSS

29 documents for produit interieur brut en anglais

- Remo Imports Ltd. c. Jaguar Canada Ltd., 2006 CF 21 (2006)
...(4) pourquoi -- quels produits ?. TABLE DES MATIÈRES. APERÇU . 1. TABLE DES MAT...[38] Le chiffre d'affaires brut tiré par Remo de la gamme de produits de marque �... Guide/Buyer's Guide (en français et en anglais); West Van Lifestyles ; Canadian Art ; Performance... DECORATION au sujet de la décoration intérieure. En l'absence de toute preuve de la part de l'inti...
- Cour Fédérale
- Petits bâtiments - Règlement
...« organisme de certification de produits » Organisme accrédité par le Conseil canadien des ...) les bâtiments à passagers d’une jauge brute d’au plus 15 qui transportent au plus 12 passage... du fabricant sont en français et en anglais. APPROBATION DES ENGINS DE SAUVETAGE. 7. (1) Les v...
- Gazette du Canada Nbr. 91, May 12, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Marine marchande du Canada (Loi de 2001)
- Un Approvisionnement En Électricité Basé Sur Son Cycle de Vie : Stratégie, Décision Et Implantation
...'électricité d'origine hydroélectrique produite au Canada. L'utilisation du charbon et du gaz natu...(PEÉ) ou « Demand Side Management » (en anglais) regroupent une variété de stratégies visant à... un agent positif de changement à l'intérieur de l'organisation?. De façon générale, trois qu...Les réserves « prouvées » de pétrole brut pourraient fournir un approvisionnement pendant en...
- International Journal of Case Studies in Management (Online)
- Vol. 7 Nbr. 3, September 2009

- Émissions de gaz à effet de serre des automobiles à passagers et des camions légers - Règlement
...« abri provisoire » Espace intérieur d’une automobile comportant des surfaces de couc... au dixième de pied carré près, du produit de la moyenne de la distance latérale entre les l...« PNBV » Le poids nominal brut spécifié par le constructeur comme étant le poi...
- Gazette du Canada Nbr. 201, October 13, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Protection de l'environnement (Loi canadienne) (1999)
- Commerce d'espèces animales et végétales sauvages - Règlement modifiant le Règlement
...Les noms communs anglais et français sont inclus uniquement à titre de r�... sert à désigner des parties ou des produits obtenus à partir de l’espèce ou du taxon et qu...g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana,... et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ...
- Gazette du Canada Nbr. 20, February 18, 2009
- Partie II - Règlements officiels
- Protection d'espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (Loi)
- Harvard College c. Canada (Commissaire aux brevets), [2002] 4 R.C.S. 45, 2002 CSC 76, 2002 CSC 76 (2002)
... qui permet de produire l'oncosouris et le produit final de ce procédé, à savoir la souris fondatr... dans ce dernier cas, c'est à l'intérieur même du gène que s'effectue la modification. On ... bactérie capable de décomposer le pétrole brut déversé. L'invention était utile à l'environne...L'expression « by law » utilisée en anglais ne vise pas seulement la Loi sur les brevets elle-...
- Cour Suprême du Canada
- Québec (Procureur général) c. Canada, 2007 CF 826 (2007)
... (TVQ) sur la Taxe fédérale sur les produits er services (TPS) en vigueur le 1 er janvier 1991....[71] Le texte anglais de l’article 19 dans ces formes antérieures a t... ventes moins le coût des ventes (bénéfice brut) divisé par le coût des ventes. [142] Selon cett... provenant du gaz naturel vendu à l'intérieur du pays;. v) revenus provenant du gaz naturel expo...
- Cour Fédérale
- Baker Petrolite Corp. c. Canwell Enviro Industries Ltd., 2001 CFPI 889 (2001)
... puits de pétrole ou de gaz, le gaz naturel brut, ou gaz naturel acide, renferme des impuretés qui... puits de gaz naturel, dont chacun produit plus de 10 millions de pieds cubes de gaz naturel ...[Dans la version anglaise seulementé.] Je ne pousserai pas plus loin la dé... est introduite dans la tour, à l'intérieur de laquelle elle est mise en contact avec le flux ...
- Cour Fédérale
- Mediterranean Shipping Co. SA Geneva c. Sipco Inc., 2001 FCT 1046 (2001)
... lui aurait permis de réaliser un bénéfice brut de 150 000 $US, somme qui a été modifiée au pro... rapprochés davantage de la position anglaise. Dans les décisions les plus anciennes concernant...Elle affirme que les dommages se sont produits lorsque les conteneurs étaient entreposés;. b) I..., de même que les ports situés à l'intérieur ou à l'extérieur de l'itinéraire géographique ...
- Federal Court
- Microsoft Corporation c. 9038-3746 Québec Inc., 2006 CF 1509 (2007)
... Les articles saisis par la GRC ont été produits en preuve au procès et examinés dans les moindre... la première personne du singulier (en anglais « I ») dans son affidavit, il sous-entendait le ... n’aurait eu qu’à prouver les ventes brutes, tandis que les défendeurs auraient été tenus d...
- Cour Fédérale