recommandation strategique

• Newfoundland Power Inc. c. Canada (Ministre du revenu national), 2002 CFPI 692 (2002)

... avant de terminer sur des recommandations précises au niveau des changements sont susceptib... de différentes alternatives d'ordre stratégique ou légal, ainsi que toute recommandation émanant...

• Cour Fédérale

• Tarifs de l'Administration de pilotage du Pacifique - Règlement modifiant le Règlement

...Sur recommandation du ministre des Transports et en vertu du paragrap.... Analyse environnementale stratégique . Conformément à la Directive du Cabinet sur l�...

• Gazette du Canada Nbr. 294, December 22, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Pilotage (Loi)

• Le directeur parlementaire du budget, deux ans plus tard:rapport d'etape.

... a adopter une approche beaucoup plus strategique, qui leur permettra de mieux comprendre les facteu...Dans ses recommandations, le Comite accepte presque tous les arguments de M...

• Revue parlementaire canadienne
• Vol. 33 Nbr. 4, December 2010

• Semences (partie III et annexe III) - Règlement modifiant le Règlement

...2009-990 Le 18 juin 2009. Sur recommandation du ministre de l’Agriculture et de l’Agroalime... correspondent à ceux du cadre stratégique fédéral-provincial-territorial Cultivons l’ave...

• Gazette du Canada Nbr. 186, July 08, 2009
• Partie II - Règlements officiels
• Semences (Loi)

• BCE Inc. c. Détenteurs de débentures de 1976, 2008 CSC 69 (2008)

... d'examiner différentes options stratégiques. Il en est venu à la conclusion qu'il était dans... a conclu, suivant la recommandation du CSS, que l'offre révisée de l'Acquéreur serv...

• Cour Suprême du Canada

• Tarif de l'Administration de pilotage de l'Atlantique, 1996 - Règlement modifiant le Règlement

...Sur recommandation du ministre des Transports et en vertu du paragrap.... Analyse environnementale stratégique . Conformément à la Directive du Cabinet sur l�...

• Gazette du Canada Nbr. 244, November 10, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Pilotage (Loi)

• Identification et le suivi à distance des bâtiments - Règlement

...Sur recommandation du ministre des Transports et en vertu du paragrap...Évaluation environnementale stratégique . Conformément à la Directive du Cabinet sur l�...

• Gazette du Canada Nbr. 227, November 10, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Marine marchande du Canada (Loi de 2001)

• Tarifs de pilotage des Laurentides - Règlement modifiant le Règlement

...Sur recommandation du ministre des Transports et en vertu du paragrap...Analyse environnementale stratégique . Conformément à la Directive du Cabinet sur l�...

• Gazette du Canada Nbr. 295, December 22, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Pilotage (Loi)

• Pratiques commerciales en matière de crédit (banques, banques étrangères autorisées, sociétés de fiducie et de prêt, associations de détail, sociétés d'assurances canadiennes et sociétés d'assurances étrangères) - Règlement

...Sur recommandation du ministre des Finances, Son Excellence la Gouver... les grandes lignes du cadre stratégique qu’il propose dans un document d’orientation i...

• Gazette du Canada Nbr. 257, September 30, 2009
• Partie II - Règlements officiels
• Banques (Loi) Associations coopératives de crédit (Loi) Sociétés d'assurances (Loi) Sociétés de fiducie et de prêt (Loi)

• Tarifs de pilotage des Grands Lacs - Règlement modifiant le Règlement

... proposés en vue de faire une recommandation à l’Administration de pilotage des Grands Lacs ...Analyse environnementale stratégique . Conformément à la Directive du Cabinet sur l�...

• Gazette du Canada Nbr. 251, November 24, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Pilotage (Loi)