reduction des emissions de gaz a effet de serre

• Émissions de gaz à effet de serre des automobiles à passagers et des camions légers - Règlement

... Le présent règlement a pour objet la réduction des émissions de gaz à effet de serre provenant ...

• Gazette du Canada Nbr. 201, October 13, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Protection de l'environnement (Loi canadienne) (1999)

• Assemblee nationale: Quebec.

...Celle-ci a pris effet le 6 janvier 2010. . La repartition des sieges a l... relatifs a l'adoption d'une cible de reduction des emissions de gaz a effet de serre pour le Queb...

• Revue parlementaire canadienne
• Vol. 33 Nbr. 1, March 2010

• Produits biologiques (2009) - Règlement

... présente par écrit une demande à cet effet à un organisme de vérification de la conformité...�gétaux cultivés en champs ou cultivés en serre en plein sol. quinze mois avant la date prévue de...: protection de l’environnement et réduction de la dégradation et de l’érosion des sols, ma...— Réduction des émissions de gaz à effet de serre. — Niveaux de maintien ...

• Gazette du Canada Nbr. 176, June 24, 2009
• Partie II - Règlements officiels
• Produits agricoles au Canada (Loi)

• Liste d'exclusion - Règlement modifiant le Règlement de 2007

... en conseil est d’avis que les effets environnementaux de certains projets liés à un o... de coûts directes relatives à la réduction du nombre d’évaluations environnementales seron... de l’air et à la réduction des émissions de carbone. Les projets admissibles sont ceux qui ... des émissions de gaz à effet de serre et une eau plus propre, et qui appartiennent à l�...

• Gazette du Canada Nbr. 131, May 13, 2009
• Partie II - Règlements officiels
• Évaluation environnementale (Loi canadienne)

• De Stockholm a Copenhague: genese et evolution des responsabilites communes mais differenciees dans le droit international de l'environnement.

...L'egalite souveraine est en effet l'egalite des Etats devant le droit et en droit, e... des obligations relatives au niveau des emissions des gaz a effet de serre qu'aux Etats de l'annexe ... de surseoir de dix ans a la reduction de la production des substances reglementees appau...

• McGill Law Journal
• Vol. 56 Nbr. 1, December 2010

• Efficacité énergétique - Règlement modifiant le Règlement

... du Canada pour traiter les émissions de gaz à effet de serre (GES) et les polluants at..., des économies d’énergie et des réductions connexes d’émissions de GES. Le Règlement sur ...

• Gazette du Canada Nbr. 323, December 24, 2008
• Partie II - Règlements officiels
• Efficacité énergétique (Loi)

• Alberta.

.... * Bill 3, Climate Change and Emissions Management Amendment Act, 2007, establishes legisllated greenhouse gas emission reduction targets for large industrial emitters. The regulat... des cibles de reduction des gaz a effet de serre pour les grands emetteurs. La reglementat...

• Canadian Parliamentary Review
• Vol. 30 Nbr. 2, June 2007

• La representation du Canada a Washington.

... presenter des projets de loi qui ont des effets importants sur ses interets, le Canada le juge aus... du Canada et des Etats-Unis dans la reduction des emissions de gaz a effet de serre. Quant au pr...

• Revue parlementaire canadienne
• Vol. 32 Nbr. 3, September 2009

• Quebec.

... vise notamment a suspendre temporairement l'effet de certaines dispositions de la Loi sur l'equilibr...Ce texte vise la reduction des emissions de gaz a effet de serre (GES) qui af...

• Revue parlementaire canadienne
• Vol. 32 Nbr. 3, September 2009

• Un Approvisionnement En Électricité Basé Sur Son Cycle de Vie : Stratégie, Décision Et Implantation

... que la pollution de l'air et les gaz à effet de serre (GES) n'étaient pas encore considérés ..., les pluies acides liées aux émissions d'oxydes d'azote (NOx) et de dioxyde de soufre (SO... indicateurs d'émissions de GES, de réduction de l'ozone stratosphé-rique, de smog et d'acidifi...

• International Journal of Case Studies in Management (Online)
• Vol. 7 Nbr. 3, September 2009