Relation Nord-Sud

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15 documents for Relation Nord-Sud

- De Geneve a Doha: genese et evolution du traitement special et differencie des pays en developpement dans le droit de l'OMC.
... juridique qui a ete employee dans les relations economiques internationales pour tenir compte de l...
- McGill Law Journal
- Vol. 56 Nbr. 1, December 2010
- Hamilton and District Chamber of Commerce c. Canada (Ministre de l'environnement), 2001 CFPI 381 (2001)
..."project" means. (a) in relation to a physical work, any proposed construction, ope...
- Cour Fédérale
- Vieillissement, Parcours de Trajet Et Compétence Environnementale
En situation expérimentale, l'apprentissage d'un trajet s'opère généralement à travers des supports symboliques tels que les cartes, les textes ou la vidéo. Ainsi, le participant doit le plus souvent soit indiquer les marqueurs dont il se souvient, soit reconnaître, parmi une série de photos ou de diapositives, les repères situés sur le trajet et l'ordre dans lequel ils sont apparus. Ohta (1983) montre que les adultes âgés sont plus lents pour apprendre un trajet, que celui-ci soit présenté par vidéo ou sur une carte. Par contre, il n'existe pas de différence entre adultes jeunes et âgés dans l'estimation de distances entre repères dans un trajet constitué par une série de diapositives ([Kirasic, K. C], 1990). Le problème que pose l'apprentissage d'un trajet aux personnes âgées pourrait...

... peu référence à une continuité de relations ou d'interrelations spatiales. Ainsi, le rappel de...
- Canadian Journal of Behavioural Science
- Vol. 36 Nbr. 3, July 2004

- Table ronde sur les federalismes canadien et belge.
... des competences d'un Etat ainsi une relation equilibree entre le pouvoir de l'autorite centrale...
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 22 Nbr. 4, December 1999
- West Vancouver c. Colombie-Britannique, 2005 CF 593 (2005)
... authority referred to in section 5 in relation to the project shall ensure that the environmental...
- Cour Fédérale
- Le Canada Et Les Amériques: La Difficile Construction D'une Identité Régionale
... ainsi à mieux comprendre comment les relations entre le Canada et les autres pays de l'hémisphè...
- Canadian Foreign Policy
- Vol. 11 Nbr. 3, April 2004
- De Stockholm a Copenhague: genese et evolution des responsabilites communes mais differenciees dans le droit international de l'environnement.
... incontestablement structurant pour les relations interetatiques, cette egalite s'avere etre puremen...
- McGill Law Journal
- Vol. 56 Nbr. 1, December 2010
- Schmeiser c. Monsanto Canada Inc., 2002 FCA 309 (2002)
... of the damages claimed and that, with relation to the other courts of the province, holds its sit...
- Cour d'appel fédérale
- Bojangles'International, LLC c. Bojangles Café Ltd., 2006 CF 657 (2006)
... “distinctive”, in relation to a trade-mark, means a trade-mark that actually ...
- Cour Fédérale
- Cominco Ltd. c Bilton, [1971] R.C.S. 446 (1970)
... doit se souvenir qu'il n'y avait aucune relation contractuelle entre la société demanderesse et B...
- Cour Suprême du Canada