roulement service

• Service de recherche pour les comites parlementaires.

...'une memoire institutionnelle malgre le roulement de ses membres. Apercu du travail Le president, el...

• Revue parlementaire canadienne
• Vol. 19 Nbr. 2, June 1996

• Syndicats nationaux de l?automobile, de l?aérospatiale, du transport et des autres travailleurs et travailleuses du Canada (TCA-Canada, section locale 2182) c. Grégoire, 2007 CF 449 (2007)

...(a) as applied to the public service, the basic pay received by the person in respect o... sont prévues à l’horaire par roulement ou de façon irrégulière;. (ii) « officier autr...

• Cour Fédérale

• Allstream Corp. c. Bell Canada, 2005 CAF 247 (2005)

..., de la décision intitulée Contrats de service de fibre optique , décision de télécom CRTC 200..., les réserves et le fonds de roulement nécessaire; le taux de rendement des sommes inves...

• Cour d'appel fédérale

• Jeux de hasard (TPS) - Règlement modifiant le Règlement

... une contrepartie de la fourniture d'un service (sauf un service visé au paragraphe (2)) effectu�...

• Gazette du Canada Nbr. 19, September 16, 1998
• Partie II - Règlements officiels
• Taxe d'accise (Loi)

• Allstream Corp. c. Bell Canada, 2005 FCA 247 (2005)

..., de la décision intitulée Contrats de service de fibre optique , décision de télécom CRTC 200..., les réserves et le fonds de roulement nécessaire; le taux de rendement des sommes inves...

• Cour d'appel fédérale

• Le protocole sociojudiciaire en matiere de violence conjugale : une mobilisation ciblee pour une innovation limitee dans un champ fortement conflictuel (1).

... du ministere de la Sante et des Services sociaux (MSSS 1985, revisee en 1987) et des minist... Ces variations sont notamment celles du roulement des patrouilleurs et des chefs de postes qui defav...

• Canadian Journal of Criminology and Criminal Justice
• Vol. 49 Nbr. 3, July 2007

• Transcanada Pipelines Ltd. c. National Energy Board, 2004 FCA 149 (2004)

... principal en se fondant sur le coût du service. Cela veut dire que pour une période future, appe... acquis avec prudence et le fonds de roulement, en se fondant sur la preuve fournie par les exper...

• Cour d'appel fédérale

• Building Healthy Workplaces: What We Know so Far

This special Issue of the Canadian Journal of Behavioural Science hopes to achieve 3 interrelated goals. First, it defines what it means by a "healthy workplace," and it delineates the ways in which work is associated with mental health. Second, it reviews the individual, organizational, and societal costs of unhealthy work and workplaces, and, consequently, of poor mental and physical health. Finally, it provides a framework in terms of a healthy workplace model to help summarize this literature.

... outcomes (such as improved customer service and improved employee performance) and healthy ind... au travail et vraisemblablement à un roulement de personnel plus élevbé (Jex, 1998). Wright et ...

• Canadian Journal of Behavioural Science
• Vol. 37 Nbr. 4, October 2005

• Transcanada Pipelines Ltd. c. Office National de l'Énergie, 2004 CAF 149 (2004)

... principal en se fondant sur le coût du service. Cela veut dire que pour une période future, appe... acquis avec prudence et le fonds de roulement, en se fondant sur la preuve fournie par les exper...

• Cour d'appel fédérale

• Colombie-Britannique (Procureur général) c. Canada (Procureur général); Acte concernant le chemin de fer de l'Île de Vancouver (Re), [1994] 2 R.C.S. 41 (1994)

... de garantir l'exploitation du service de trains entre Victoria et Nanaïmo? -- Condition..., de même que le matériel de roulement nécessaire, et devront sans interruption et de bo...

• Cour Suprême du Canada