site historique maritime

• Beckman c. Premi, Beckman c. Première nation de Little Salmon/Carmacks, 2010 CSC 53, 2010 CSC 53 (2010)

...[9] Contrairement aux traités historiques, les traités récents portant sur des revendicati... pour la chasse dans la région et certains sites d'intérêt culturel et patrimonial. La lettre de ... de l'accroissement de la circulation maritime pendant l'été que les orignaux se tiennent loin ...

• Cour Suprême du Canada

• Annexe 2 de la Loi sur les aires marines nationales de conservation du Canada - Décret modifiant

... D’AIRE MARINE NATIONALE DE CONSERVATION ET SITE DU PATRIMOINE HAÏDA GWAII HAANAS. Dans l’océan... qu’à ceux des pêches et du transport maritime. Dans les années 1980, les Haïdas ont désigné ... présence d’épaves ayant une valeur historique et culturelle dans les limites de l’aire marine ...

• Gazette du Canada Nbr. 153, July 07, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Aires marines nationales de conservation du Canada

• Colombie-Britanique (Procureur général) c. Lafarge Canada Inc., 2007 CSC 23 (2007)

... constituée en vertu de la Loi maritime du Canada de 1998. La ville de Vancouver, qui a pr...119]. II. Historique judiciaire. A. Cour suprême de la Colombie-Britan... projets d'aménagement résidentiel sur son site de Maplewood North (p. 50) et les installations de...

• Cour Suprême du Canada

• Vers une definition du projet urbain, la planification du reamenagement du Vieux-Port de Montreal.

...figure 1). Ce site, qui etait desert, dans les annees soixante-dix, c... le Vieux-Montreal, l'arrondissement historique qui jouxte le Vieux-Port, dont l'histoire a toujou... l'on invente une image, un heritage maritime par exemple a Tampa (Floride), pour emballer la vi...

• Canadian Journal of Urban Research
• Vol. 14 Nbr. 1, June 2005

• Breeden c. Black , 2012 CSC 19, Breeden c. Black, 2012 CSC 19, 2012 CSC 19 (2012)

... à certains propos publiés sur le site Web et dans le rapport annuel d'une société amé...321; Oppenheim forfait GMBH c. Lexus maritime inc., 1998 CanLII 13001; Amchem Products Inc. c. C...C. Historique judiciaire. (1) Cour supérieure de justice de l'O...

• Cour Suprême du Canada

• Canada c. Berhad, 2005 CAF 267 (2005)

...et. BUDISUKMA PUNCAK SENDIRIAN BERHAD,. MARITIME CONSORTIUM MANAGEMENT SENDIRIAN BERHAD. intimées....Paragraphe. Les faits et l'historique des procédures 3. La norme de contrôle applicabl... par l'OMI et que l'on peut consulter sur son site Web. Donc, voyez-vous, tout cela m'a permis d'affi...

• Cour d'appel fédérale

• Renvoi : Résolution pour modifier la Constitution, [1981] 1 R.C.S. 753 (1981)

...Cas. 117; Liquidators of the Maritime Bank of Canada v. Receiver-General of New Brunswic... «théorie du pacte» n'a aucun appui historique ni juridique. Le juge Bélanger a exprimé des dou...

• Cour Suprême du Canada

• Amis de la rivière Kipawa c. Canada (Procureur général), 2007 CF 1267 (2007)

...II. Les faits. Bref historique de la rivière Kipawa et du barrage Laniel. [8] La... de propos désobligeants affichés dans le site Web des Amis et du comportement harcelant de M. Ka... des eaux navigables, Sécurité maritime, à Transports Canada, ainsi que sur l’opinion s...

• Cour Fédérale

• Activités susceptibles d'évaluation, les exceptions et les projets de développement soumis au comité de direction - Règlement

... national, réserve foncière et lieu historique national Partie 13 Divers ANNEXE 2 . EXCEPTIONS G�...(national historic site). « ligne de chemin de fer » S'entend aussi de...;f) entreprise industrielle;g) terminal maritime;h) ligne de chemin de fer ou route publique;i) aé...

• Gazette du Canada Nbr. 25, December 14, 2005
• Partie II - Règlements officiels
• Évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon (Loi)

• Personnel maritime - Règlement

... maritime et élaboré à partir de l'historique d'exploitation de l'aéroglisseur. . (4) Le capita... proposé a aussi été affiché sur le site Web du CCMC afin que toute personne s'intéressant...

• Gazette du Canada Nbr. 12, June 13, 2007
• Partie II - Règlements officiels
• Marine marchande du Canada (Loi de 2001)