sondage en ligne

• Produits biologiques (2009) - Règlement

...�té pris, il était possible d’acheter en ligne la norme ISO/IEC 17011 et le guide ISO/IEC 65, au ... sondé les groupes cibles au moyen d’un sondage en ligne pour solliciter les réactions de l’ind...

• Gazette du Canada Nbr. 176, June 24, 2009
• Partie II - Règlements officiels
• Produits agricoles au Canada (Loi)

• Masterpiece Inc. c. Alavida Lifestyles Inc. , 2011 CSC 27 ; [2011] 2 R.C.S. 387, Masterpiece Inc. c. Alavida Lifestyles Inc., 2011 CSC 27, 2011 CSC 27 (2011)

...De même, le sondage invoqué par Masterpiece Inc. n'était d'aucune ut...17, lignes 8-12). (7) La ressemblance entre les marques de co...

• Cour Suprême du Canada

• Remo Imports Ltd. c. Jaguar Canada Ltd., 2006 CF 21 (2006)

...24. FIABILITÉ ET VALIDITÉ DES sondages . 25. Le sondage de 1998 sur la notoriété de Jag... si mon opinion serait la même en bout de ligne, mais j'explorerais différentes avenues. [171] En...

• Cour Fédérale

• Report On 2008 Aic Member Survey/Rapport Sur Le Sondage Mené Auprès Des Membres de l'ICE En 2008

Last summer, Appraisal Institute of Canada (AIC) members were randomly selected and invited to participate in a survey aimed at better understanding membership needs, in order to improve the services that AIC offers to its members. Respondents indicated that the top AIC services they like most are, in order of popularity: education and networking, AIC Web site and online services and resources, and member services and resources. The survey asked respondents what two additional services could AIC provide that would help them in their job. The top three additional services identified were: enhanced Web site with more information; more educational opportunities; and enhanced standards, discipline and designations. Overall, the survey revealed that members who have had dealings with AIC sta...

... de l'ICE et les services et ressources en ligne, notamment la bibliothèque virtuelle, la biblioth...

• Canadian Property Valuation, The
• Vol. 52 Nbr. 4, October 2008

• Pêche de l'Alberta (1998) - Règlement modifiant le Règlement

... l'eau recouverte de glace, plus de deux lignes;. 3. Le paragraphe 27(1) du même règlement est r... mis sur pied dans neuf communautés et un sondage a été envoyé aux adeptes de la pêche à la lig...

• Gazette du Canada Nbr. 19, September 15, 1999
• Partie II - Règlements officiels
• Pêches (Loi)

• La Stratégie Nord-Américaine de La Compagnie Des Chemins de Fer Nationaux Du Canada (Cn)1

... pouvaient maintenant abandonner les lignes non rentables et fixer leurs propres tarifs en ver...Un sondage de la National Industrial Transportation League (N...

• International Journal of Case Studies in Management (Online)
• Vol. 6 Nbr. 1, May 2008

• Pêche du territoire du Yukon - Règlement modifiant le Règlement

...-même titulaire d'un permis de pêche à la ligne ou d'un permis de pêche sportive délivré en ver... compris l'enregistrement volontaire, des sondages reliés aux paniers de pêche et des échantillons...

• Gazette du Canada Nbr. 5, March 03, 1999
• Partie II - Règlements officiels
• Pêches (Loi)

• Consultations prebudgetaires en Colombie-Britannique.

..., sous la forme d'une enquête en ligne, a été ajoutée au site Web du Comité des finan... précises à la question quantitative du sondage qui concernait la répartition en pourcentage des ...

• Revue parlementaire canadienne
• Vol. 28 Nbr. 3, September 2005

• Loi électorale du Canada aux fins d'un référendum - Règlement adaptant

... vote comporte un talon et une souche avec ligne perforée entre le bulletin de vote proprement dit...« sondage référendaire » Sondage sur les intentions de vote des électeurs ou sur l...

• Gazette du Canada Nbr. 20, February 17, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Loi référendaire

• Annexe 2 de la Loi sur les aires marines nationales de conservation du Canada - Décret modifiant

... recouvertes d’eau qui se trouvent sous la ligne de hautes eaux ordinaires (L.H.E.O.) des îles de ...Un sondage mené aux Philippines en 2005 a révélé que les ...

• Gazette du Canada Nbr. 153, July 07, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Aires marines nationales de conservation du Canada