suisse tourisme

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7 documents for suisse tourisme

- Immigration et la protection des réfugiés (République tchèque) - Règlement modifiant le Règlement
..., Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse et Swaziland;. ENTRÉE EN VIGUEUR . 2. Le présent...Moins de tourisme et fardeau pour les voyageurs d’affaires tchèqu...
- Gazette du Canada Nbr. 208, August 05, 2009
- Partie II - Règlements officiels
- Immigration et la protection des réfugiés (Loi)
- Immigration et la protection des réfugiés (Mexique) - Règlement modifiant le Règlement
..., Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse et Swaziland;. ENTRÉE EN VIGUEUR . 2. Le présent...Baisse du tourisme. En règle générale, l’imposition du VRT rédu...
- Gazette du Canada Nbr. 207, August 05, 2009
- Partie II - Règlements officiels
- Immigration et la protection des réfugiés (Loi)
- Piel c. Canada (Ministre de la citoyennté et de l'immigration), 2001 CFPI 562 (2001)
... Alors qu'elle fréquentait une école de tourisme (de 1980 à 1983), elle a été maltraitée par se... en 1998 un voyage d'une semaine en Suisse dans le but de visiter un parent, à la suite duqu...
- Cour Fédérale

- Immigration et la protection des réfugiés (dispense de visa de résident temporaire, Croatie) - Règlement modifiant le Règlement
..., Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse et Swaziland;. ENTRÉE EN VIGUEUR . 2. Le présent... les échanges commerciaux Accroître le tourisme. Communauté croate au Canada. Renforcer les li...
- Gazette du Canada Nbr. 105, April 15, 2009
- Partie II - Règlements officiels
- Immigration et la protection des réfugiés (Loi)
- Immigration et la protection des réfugiés - Règlementmodifiant le Règlement
... occidental, Singapour, Slovénie, Suède, Suisse et Swaziland;. ENTRÉE EN VIGUEUR. 2. Le présent ... échanges commerciaux et stimulera le tourisme en provenance de la République d'Estonie. . Coût...
- Gazette du Canada Nbr. 21, October 18, 2006
- Partie II - Règlements officiels
- Immigration et la protection des réfugiés (Loi)
- Blocage des biens de dirigeants étrangers corrompus (Tunisie et Égypte) - Règlement
... 20 février 1959 et ancien ministre du Tourisme. 11. Habib Ibrahim Eladli (connu notamment sous le...D’autres pays, comme la Suisse, ont déjà pris des mesures pour geler les biens ...
- Gazette du Canada Nbr. 78, April 13, 2011
- Partie II - Règlements officiels
- Blocage des biens de dirigeants étrangers corrompus (Loi)
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