Surface principale

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254 documents for Surface principale

- Revêtements - Règlement correctif visant le Règlement
... ne comprend pas les joints ni les surfaces convexes ou concaves au haut ou au bas du contenan... être affichée sur l'aire d'affichage principale, c'est-à-dire sur la partie de l'étiquette qui s...
- Gazette du Canada Nbr. 23, November 14, 2007
- Partie II - Règlements officiels
- Produits dangereux (Loi)
- Canada (Procureur général) c. JTI-Macdonald Corp., 2007 CSC 30 (2007)
... de 33 pour 100 à la moitié de la principale surface exposée. Les fabricants de produits du ta...
- Cour Suprême du Canada
- Consumer Chemicals and Containers Regulations, 2001
..."display surface" « aire d'affichage » "display surface" means ... panel" « aire d'affichage principale » "main display panel" means the part of the display...
- Canada Gazette Nbr. 17, August 15, 2001
- Part II - Official regulations
- Hazardous Products Act

- Produits en amiante - Règlement
...� aire d'affichage » Toute partie de la surface d'un produit en amiante ou de son contenant sur la... surface" « aire d'affichage principale » Toute partie de l'aire d'affichage qui est exposé...
- Gazette du Canada Nbr. 24, November 28, 2007
- Partie II - Règlements officiels
- Produits dangereux (Loi)
- What is interculturalism?/Qu'est ce que l'interculturalisme?
... the inevitable incompatibilities that surface at the levels of institutions and communities. It ... les parametres et les questions principales, ils inspirent aussi les politiques et les program...
- McGill Law Journal
- Vol. 56 Nbr. 2, February 2011
- Information relative aux produits du tabac - Règlement
... "manufacturer" « fumée principale » Fumée aspirée par l'orifice d'aspiration d'une m... garde » "health warning" « principale surface exposée » S'agissant d'un paquet, d'une cartouc...
- Gazette du Canada Nbr. 15, July 19, 2000
- Partie II - Règlements officiels
- Tabac (Loi)
- Mahjoub c. Canada (Citoyenneté et Immigration), 2007 CF 1366 (2007)
... dans les transports en commun de surface à l’intérieur de la ville de Toronto, notammen...[84] La principale objection du demandeur est que la mise en place du...
- Cour Fédérale
- Certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (réserve à vocation de parc national Nahanni du Canada) - Décret déclarant inaliénables Terres territoriales (Loi)
... à l’annexe 1, y compris les droits de surface et les droits d’exploitation du sous-sol sur ces...RÉGION PRINCIPALE — DROITS DE SURFACE ET DROITS D’EXPLOITATION D...
- Gazette du Canada Nbr. 101, September 17, 2008
- Partie II - Règlements officiels
- Zonage de l'aéroport international Macdonald-Cartier d'Ottawa - Règlement
...« surface de bande » Surface imaginaire associée aux pistes de l’aéroport, ... point de la limite ouest de la route principale no 16, aussi connue sous le nom de promenade Princ...
- Gazette du Canada Nbr. 231, August 19, 2009
- Partie II - Règlements officiels
- Aeronautique (Loi)
- Burger King Restaurants of Canada Inc. c. Canada, (2000)
... bâtiments n"étaient donc pas " principalement " utilisés aux fins de la transformation, de sort... est l"importance de la partie de la surface du bâtiment qui est utilisée pour chacune de ces...
- Cour d'appel fédérale