Terminologie

• Repérage d'Images Ordinaires : Analyse Des Requêtes Des Chercheurs D'Images

... influencé par la soumission d'une terminologie à laquelle il n'avait pas pensé pour la formulat...

• Partnership : the Canadian Journal of Library and Information Practice and Research
• Vol. 4 Nbr. 1, January 2009

• Schreiber c. Canada (Procureur général), [2002] 3 R.C.S. 269, 2002 CSC 62, 2002 CSC 62 (2002)

... canadien : Méthodologie et terminologie de l'harmonisation) par Louise Maguire Wellington....

• Cour Suprême du Canada

• Sociétés par actions de régime fédéral (2001) - Règlement modifiant le Règlement

...3. ajustent la terminologie du RSARF à celles relatives aux IFRS relativement...

• Gazette du Canada Nbr. 305, December 22, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Sociétés par actions (Loi canadienne)

• Aliments et drogues (1558 - additifs alimentaires) - Règlement modifiant le Règlement

... du Règlement afin de clarifier la terminologie utilisée pour décrire le but de l’emploi de ce...

• Gazette du Canada Nbr. 142, July 07, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Aliments et drogues (Loi)

• The other sovereignties: Quebec and the Arctic.

... la lexicalisation," TTR: Traduction, terminologie, redaction 8 (1995):51-65. . (12) Hamelin, Nordici...

• International Journal
• Vol. 66 Nbr. 4, September 2011

• Stupéfiants - Règlement correctif visant le Règlement

... fins de cohérence et afin que la terminologie utilisée dans les règlements corresponde au libe...

• Gazette du Canada Nbr. 221, November 10, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Certaines drogues et autres substances (Loi réglementant)

• Certains règlements (ministère de l'Industrie) - Règlement modifiant

... réglementation et pour inclure la terminologie du droit civil et de la common law. Description et...

• Gazette du Canada Nbr. 128, June 23, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Soci

• Frais relatifs aux documents - Règlement modifiant le Règlement

... Loi sur les douanes et harmoniser la terminologie en ce qui a trait à la Loi sur l’accès à l’...

• Gazette du Canada Nbr. 113, April 15, 2009
• Partie II - Règlements officiels
• Douanes (Loi)

• Bureau d'enregistrement des terres des premières nations - Règlement modifiant le Règlement Gestion des terres des premières nations (Loi)

... uniquement des concepts et la terminologie de la common law. Depuis, le régime de la gesti...

• Gazette du Canada Nbr. 263, September 17, 2008
• Partie II - Règlements officiels

• Machines à affranchir (2010) - Règlement

... à affranchir (2010) met à jour la terminologie et les procédures associées à la génération a...

• Gazette du Canada Nbr. 220, November 10, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Société canadienne des postes (Loi)