thermodynamique premier principe

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9 documents for thermodynamique premier principe

- McKay c. Weatherford Canada Ltd., 2007 CF 1233 (2007)
... dans un cas appartenant à la première catégorie la protection juridique à laquelle a d... sur le transfert de chaleur et la thermodynamique et, plus particulièrement, sur le comportement de... du stator reposant sur un principe différent de celui protégé par le brevet, il n�...
- Cour Fédérale
- Pfizer Canada Inc. c. Rhoxalpharma Inc., 2004 CF 1685 (2004)
...D'ailleurs, selon les principes de la thermodynamique, les formes moins stables se...Le premier affidavit de M. Byrn portait sur l'avis d'allégat...
- Cour Fédérale
- Personnel maritime - Règlement
...�solution A.890(21) de l'OMI, intitulée Principes à observer pour déterminer les effectifs de séc...h) capitaine, avec restrictions;. i) premier officier de pont;. j) premier officier de pont, à...:(i) mécanique appliquée,(ii) thermodynamique,(iii) électrotechnologie,(iv) architecture navale...
- Gazette du Canada Nbr. 12, June 13, 2007
- Partie II - Règlements officiels
- Marine marchande du Canada (Loi de 2001)

- Abbott Laboratories c. Canada (Ministre de la Santé), 2005 CF 1093 (2005)
... le titulaire d'un brevet (la première personne) et la personne sollicitant un AC du mini... supr ê me a grandement clarifi é les principes d ' interpr é tation applicables en mati è re de... de forme I sont, du point de vue thermodynamique, moins stables que le produit de forme II (se repo...
- Cour Fédérale
- Novartis Pharmaceuticals Canada Inc. v. Apotex Inc., 2001 CFPI 1129 (2001)
... l'invalidité du brevet 150 pour la première fois dans un avis d'allégation daté du 10 mars 1..., elles sont stables sur le plan thermodynamique. Elles sont monophasiques. Elles se forment sans a... 244.1(1), je ne vois pas pourquoi les principes applicables aux ordonnances de rejet pour défaut ...
- Cour Fédérale
- Glaxosmithkline Inc. c. Genpharm Inc., 2003 CF 1248 (2003)
... brevet initial qui a divulgué pour la première fois le médicament paroxétine était le brevet a..., la plus stable au point de vue thermodynamique. La forme II est un composé hygroscopique anhydre... de paroxétine anhydre comme principe actif. Cet ingrédient est mêlé à d'autres comp...
- Cour Fédérale
- Pfizer Canada Inc. c. Apotex Inc., 2003 CF 1428 (2004)
...En réponse à cette première demande, Apotex a indiqué, dans une lettre datée... [ traduction ] Il existe certainement un principe voulant que tous les faits soient appréciés à l... que, selon les principes de thermodynamique, un composé sous une forme peu stable se converti...
- Cour Fédérale
- Bayer Inc. c. Apotex Inc., (1998)
... est divisé en deux compartiments : le premier contient la Nifédipine et un polymère osmotique,... pas un abus de procédure et le principe de l'autorité de la chose jugée ne s'applique pa... ayant une double activité thermodynamique » et dont il est dit qu'il porte sur :. [TRADUCTI...
- Cour Fédérale
- Merck Frosst Canada Inc. c. Canada (Minister of Health), (2000)
...La première demanderesse, Merck Frosst Canada Inc. (Merck Fros... de Toronto, spécialiste de la thermodynamique appliquée des interfaces ainsi que des problèmes...On peut donc considérer que le principe à la base de la règle interdisant les allégatio...
- Cour Fédérale