transport d animaux en train

• Règlement modifiant certains règlements dont l'Agence canadienned'inspection des aliments est chargée d'assurer ou de contrôlerl'application

... et adresse de la personne qui les a transportés à un autre endroit ainsi que la méthode de trans... ruminants qui sont importés, l'ACIA est en train de réviser sa politique d'importation au sujet de...

• Gazette du Canada Nbr. 14, July 12, 2006
• Partie II - Règlements officiels
• Santé des animaux (Loi) Inspection des viandes (Loi) Engrais (Loi) Aliments du bétail (Loi relative)

• Transport des marchandises dangereuses - Règlement modifiant le Règlement

... ou plusieurs membres de l’équipe de train sont présents, un conducteur ou un membre de l’...

• Gazette du Canada Nbr. 4, February 20, 2008
• Partie II - Règlements officiels
• Transport des marchandises dangereuses (Loi de 1992)

• Conseil des Canadiens avec déficiences c. VIA Rail Canada Inc., [2007] 1 R.C.S. 650, 2007 CSC 15, 2007 CSC 15 (2007)

...Intimée. - et -. Office des transports du Canada, Commission canadienne des droits de la ...�voit également qu'au moins une voiture par train quittant une gare doit être accessible aux person...

• Cour Suprême du Canada

• Règlement du Pacifique sur l'aquaculture

... des aliments, Santé Canada et Transports Canada. Le MPO collabore avec la province de la Co...Le gouvernement fédéral est en train de négocier un nouveau protocole d’entente (PE)...

• Gazette du Canada Nbr. 270, December 08, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Pêches (Loi)

• Carburants renouvelables - Règlement

... à alimenter le moteur d’un moyen de transport terrestre, aérien ou maritime. Avis d’applicati... (TNPL), et des produits transportés par train entre Saint-Romuald et Montréal — pour lesquels...

• Gazette du Canada Nbr. 189, September 01, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Protection de l'environnement (Loi canadienne) (1999)

• Canada (Citoyenneté et Immigration) v. Huntley, 2010 CF 1175 (2010)

..., quand il avait été poignardé à bord du train, ses agresseurs avaient dit qu’il était assis à... parce que l’employeur payait notre transport jusqu’ici. Sans cela, je n’aurais jamais pu m’e...

• Federal Court

• Sûreté et la réglementation nucléaires - Règlement général

... matières radioactives destinées au transport. 38. Règlement sur les mines d'uranium et de thor...Les recommandations de la CIPR sont en train de s'imposer comme norme mondiale en matière d'ex...

• Gazette du Canada Nbr. 13, June 21, 2000
• Partie II - Règlements officiels
• Sûreté et la réglementation nucléaires (Loi)

• Santé des animaux - Règlement modifiant le Règlement

... et du paragraphe 184(2), nul ne peut transporter ou faire transporter un animal ou une carcasse d'a.... L'ACIA est en train d'examiner ses politiques actuelles sur la préven...

• Gazette du Canada Nbr. 13, June 29, 2005
• Partie II - Règlements officiels
• Santé des animaux (Loi)

• BPC - Règlement Protection de l'environnement (Loi ) (1999)

...10. Aéronefs, navires, trains et autres véhicules. 11. Pigments pour la color..., de vendre et d’utiliser pour le transport, tout aéronef, navire, train ou autre véhicu...

• Gazette du Canada Nbr. 273, September 17, 2008
• Partie II - Règlements officiels

• Canada (Ministère de la citoyenneté et de l'immigration) c. Seifert, 2007 CF 1165 (2007)

...32. XIV. Le transport des camps de Fossoli et de Bolzano vers les autres...À Odessa, il a pris un train pour l’Allemagne. Pendant le voyage, il a vu les...

• Cour Fédérale