transport d energie electrique

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75 documents for transport d energie electrique

- Émissions de gaz à effet de serre des automobiles à passagers et des camions légers - Règlement
... qu’un camion léger, conçue pour transporter au plus dix personnes. « camion de travail » �... et un même moteur ou moteur électrique de base. « véhicule à alcool à double carbura...
- Gazette du Canada Nbr. 201, October 13, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Protection de l'environnement (Loi canadienne) (1999)
- Liste d'exclusion - Règlement modifiant le Règlement de 2007
... collectivités et le secteur des transports, qui entraînent des effets négligeables sur l’... de lignes de transport d’énergie électrique propre, l’amélioration des systèmes de traitem...
- Gazette du Canada Nbr. 131, May 13, 2009
- Partie II - Règlements officiels
- Évaluation environnementale (Loi canadienne)
- Killen c. Canada (Minister of Transport), (1999)
... ou des lignes de transport d"énergie électrique, ou autre opération semblable, les opérations de...
- Cour Fédérale

- Recouvrement des frais de l'Office national de l'énergie - Règlement modifiant le Règlement
...« compagnie de transport d’électricité de faible importance » Personn... de transport d’un réseau électrique en raison de flux parallèles attribuables à des ...
- Gazette du Canada Nbr. 307, December 09, 2009
- Partie II - Règlements officiels
- Office national de l'énergie (Loi)
- Hydro-Québec : Le Projet de La Boucle Montérégienne (A)
... du projet de bouclage du réseau de transport d'électricité ceinturant la région de Montréal..., recouvrit les instal-lations électriques de l'ensemble du sud-ouest de la province et occas...
- International Journal of Case Studies in Management (Online)
- Vol. 8 Nbr. 2, May 2010
- Akbar c. Canada (Minister of Citizenship and Immigration), (2000)
..., d'ingénieur-concepteur de réseaux électriques (catégorie 2144-142 de la CCDP) et d'ingénieur aau transport d'énergie électrique (catégorie 2144-162 de la ...
- Cour Fédérale
- Fulton et autres c. Energy Resources Conservation Board et autre, [1981] 1 R.C.S. 153 (1981)
...-Projet de raccordement au réseau électrique d'une autre province-Le projet est-il un ouvrage o... construire et d'exploiter une ligne de transport d'électricité jusqu'à un endroit près de la fr...
- Cour Suprême du Canada
- Killen v. Canada (Minister of Transport), (1999)
... ou des lignes de transport d"énergie électrique, ou autre opération semblable, les opérations de...
- Federal Court
- Sumas Energy 2, Inc. c. L'Office national de l'énergie, 2005 CAF 377 (2005)
... (la ligne) reliant sa future centrale électrique de Sumas (État de Washington) à la sous-station ... brûlera du gaz naturel canadien et transportera l'électricité, via la ligne projetée, par l'ent...
- Cour d'appel fédérale
- Agrawal c. Canada (Minister of Citizenship and Immigration), (1999)
... de technicien-spécialiste en génie électrique (définition n o 2165-126 de la CCDP) 1 . [2] La d... qui servent à la production, au transport, à la distribution et à l"utilisation de l"éner...
- Cour Fédérale