Transport de malades

Canadian Journal of Criminology and Criminal Justice - Vol. 48 Nbr. 3, June 2006

L'expert, le profane et le terrorisme: quelques elements de reflexion sociologique.

... pose l'Administration canadienne de la surete du transport aerien (ACSTA) sur la gestion des risques en ...... ) Dans ce cas, les psychiatres avaient tendance a s'opposer a la sortie d'un malade mental hors de l'asile lorsque son dossier stipulait que 10% des malades similaires commettaient des violences apres ...

Gazette du Canada, March 04, 1998

Plafonds des valeurs marchandes des animaux détruits - Règlement modifiant le Règlement de 1992

Partie II - Règlements officiels

... du paragraphe 48(1) de la Loi et qui est transporté à l'abattoir selon les modalités d'exécution ...... payés ou engagés par le propriétaire pour le transport de l'animal à l'abattoir, jusqu'à concurrence ...

Gazette du Canada, December 17, 2003

Accès à la marihuana à des fins médicales - Règlement modifiant le Règlement

Partie II - Règlements officiels

...1), si le lieu mentionné dans la licence où la marihuana séchée peut être gardée diffère du lieu de résidence habituelle du demandeur de la licence, expédier ou transporter du premier lieu directement jusqu'au second une ...

Gazette du Canada, September 13, 2000

Sécurité et la santé au travail - Règlement modifiant le Règlement canadien

Partie II - Règlements officiels

... (standard first aid certificate) « délai d'intervention ambulancière » Délai nécessaire pour qu'une ambulance transportant du personnel qualifié et de l'équipement ...

Gazette du Canada, November 11, 1998

Arrêté de modifications techniques (Tarif des douanes), 1998-8

Partie II - Règlements officiels

...91 est remplacée par ce qui suit : ----Les suivants, à l'exclusion des palettiseurs à conteneurs d'aéronefs et des chariots-gerbeurs ou transporteurs de conteneurs à rallonge télescopique : ...

Gazette du Canada, July 04, 2001

Accès à la marihuana à des fins médicales - Règlement

Partie II - Règlements officiels

... où la marihuana séchée peut être gardée, transporter directement du premier lieu jusqu'au second une ...... résidence habituelle du demandeur de la licence, transporter directement du premier lieu jusqu'au second une ...

Gazette du Canada, May 23, 2001

Inspection des viandes - Règlement modifiant le Règlement de 1990

Partie II - Règlements officiels

... glace et de la vapeur; ) l'entreposage et le transport des produits de viande, y compris la régulation ......-dire que si les oiseaux d'un troupeau ont été malades, un nombre accru d'employés peuvent être ...

Gazette du Canada, June 29, 2005

Accès à la marihuana à des fins médicales - Règlement modifiant le Règlement

Partie II - Règlements officiels

... contenu s'échapper pendant la manutention ou le transport, (ii) il est scellé de sorte qu'il soit ...... : (i) le repérage du colis pendant le transport, (ii) l'obtention d'un accusé de réception ...

Cour Suprême du Canada - April 10, 2008

Wellesley Hospital c. Lawson, [1978] 1 R.C.S. 893 (1977)

... Législation-Délit-Malades mentaux-Blessures infligées à un patient ......�pital, spécialement s'il assure le traitement de malades mentaux, sera responsable si, faute de contrôle ...... Smith Transport Ltd., [1946] O.R. 798; Grand Trunk Pacific ...