Voyage en groupe

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600 documents for Voyage en groupe

- Nouveau régime de la taxe à valeur ajoutée harmonisée - Règlement
...Toutefois, dans le cas du voyage continu d’un particulier ou d’un groupe de par...
- Gazette du Canada Nbr. 117, June 09, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Taxe d'accise (Loi)
- Omrane c. Canada (Ministre de la citoyenneté et de l'immigration), 2003 CFPI 291 (2003)
... la Tunisie le 11 août 2000 avec un groupe de voyage organisé au mois de janvier 2000. Le de...
- Cour Fédérale
- Groupe Robert : Croquer Dans Les Occasions d'Affaires En Transport Et En Logistique1
... en transport : l'élimination des voyages à vide. Par exemple, pour le client Tafisa de Mé...
- International Journal of Case Studies in Management (Online)
- Vol. 7 Nbr. 1, March 2009

- Transport des marchandises dangereuses - Règlement modifiant le Règlement
... définitions de « capacité en eau », « groupe de risque » et « spécimen de diagnostic », à ... ou d’un navire au cours d’un voyage intérieur si les conditions suivantes sont réuni...
- Gazette du Canada Nbr. 4, February 20, 2008
- Partie II - Règlements officiels
- Transport des marchandises dangereuses (Loi de 1992)
- Abdelrazik v. Canada (Foreign Affairs), 2009 FC 580 (2009)
... aux mesures d’interdiction de voyage». . 7 - 9 19 - 21. UN Security Council �... Laden, les Taliban et autres personnes, groupes, entreprises et entités qui leur sont associés p...
- Federal Court
- Torres c. Canada (Ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration), 2005 CF 660 (2005)
... son pays du fait de son appartenance à un groupe social, en l'occurrence les femmes victimes de vio... faisait partie a décidé d'organiser un voyage au Canada pour participer aux Journées mondiales ...
- Cour Fédérale
- Perka c. La Reine, [1984] 2 R.C.S. 232 (1984)
..., un avion de type DC-6 a effectué quatre voyages, larguant à la mer des filets à crevettes charg�... leur contexte, il s'agit du voyage d'un groupe de conspirateurs qui transportaient une cargaison ...
- Cour Suprême du Canada
- Camargo c. Canada (Ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration), 2003 CF 1434 (2003)
... imputées et de son appartenance à un groupe social, soit celui des travailleurs humanitaires q... a expliqué la nature humanitaire du voyage, mais on ne l'a pas cru. Le groupe a été accusé...
- Cour Fédérale
- Charkaoui, Re, 2005 CF 248 (2005)
...Charkaoui comme étant membre du Groupe islamique combattant marocain (le G.I.C.M.);. - le...- lors d'un voyage en Afghanistan au début de 1998, M. Charkaoui aur...
- Cour Fédérale
- Ariyaputhiran c. Canada (Ministre de la citoyenneté et de l'immigration), 2002 CFPI 1301 (2002)
...La demanderesse affirme que le voyage et que les conditions de vie étaient très diffic... de retour entre Vani et Jaffna avec un groupe de personnes âgées. [11] La Commission n'a pas j...
- Cour Fédérale