Gazette du Canada, December 26, 2007 (Nbr. 26)
Partie II - Règlements officiels - Espèces en péril (Loi)
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Id. vLex: VLEX-37956902
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Annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril - Décret modifiant
Vol. 141, no 26 — Le 26 décembre 2007
Enregistrement DORS/2007-284 Le 13 décembre 2007LOI SUR LES ESPÈCES EN PÉRILDécret modifiant l'annexe 1 de la Loi sur les espèces en périlC.P. 2007-1911 Le 13 décembre 2007Sur recommandation du ministre de l'Environnement et en vertu de l'article 27 de la Loi sur les espèces en péril , Son Excellence la Gouverneure générale en conseil prend le Décret modifiant l'annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril, ci-après. DÉCRET MODIFIANT L'ANNEXE 1 DE LA LOI SUR LES ESPÈCES EN PÉRILMODIFICATIONS 1. La partie 2 de l'annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril est modifiée par adjonction, selon l'ordre alphabétique, sous l'intertitre « MAMMIFÈRES », de ce qui suit : Musaraigne de Bendire (Sorex bendirii)Shrew, Pacific Water Rat kangourou d'Ord (Dipodomys ordii)Kangaroo Rat, Ord's 2. La partie 2 de l'annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l'ordre alphabétique, sous l'intertitre « OISEAUX », de ce qui suit : Bruant vespéral de la sous-espèce affinis (Pooecetes gramineus affinis)Sparrow affinis subspecies, Vesper 3. La partie 2 de l'annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l'ordre alphabétique, sous l'intertitre « REPTILES », de ce qui suit : Tortue peinte de l'Ouest (Chrysemys picta bellii) population de la côte du PacifiqueTurtle, Western Painted Pacific Coast population4. La partie 2 de l'annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l'ordre alphabétique, sous l'intertitre « POISSONS », de ce qui suit : Chevalier cuivré (Moxostoma hubbsi)Redhorse, Copper Cisco à museau court (Coregonus reighardi)Cisco, Shortnose 5. La partie 2 de l'annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l'ordre alphabétique, sous l'intertitre « MOLLUSQUES », de ce qui suit : Limace-prophyse bleu-gris (Prophysaon coeruleum)Slug, Blue-grey Taildropper 6. La partie 2 de l'annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l'ordre alphabétique, sous l'intertitre « ARTHROPODES », de ce qui suit : Fausse-teigne à cinq points du yucca (Prodoxus quinquepunctellus)Moth, Five-spotted Bogus Yucca Héliotin d'Aweme (Schinia avemensis)Gold-edged Gem Hespérie Persius de l'Est (Erynnis persius persius)Duskywing, Eastern Persius Perce-tige d'Aweme (Papaipema aweme)Borer, Aweme Porte-queue demi-lune (Satyrium semiluna)Hairstreak, Half-moon Teigne tricheuse du yucca (Tegeticula corruptrix)Moth, Non-pollinating Yucca 7. La partie 2 de l'annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l'ordre alphabétique, sous l'intertitre « PLANTES », de ce qui suit : Aster feuillu (Symphyotrichum frondosum)Aster, Short-rayed AlkaliBouleau flexible (Betula lenta)Birch, Cherry Épilobe de Torrey (Epilobium torreyi)Spike-primrose, Brook Frasère de Caroline (Frasera caroliniensis)Columbo, American Gérardie rude (Agalinis aspera)Agalinis, Rough Microséris de Bigelow (Microseris bigelovii)Microseris, Coast Onagre à fruits tordus (Camissonia contorta)Evening-primrose, Contorted-pod Psilocarphe nain (Psilocarphus brevissimus) population des montagnes du SudWoolly-heads, Dwarf Southern Mountain population8. La partie 3 de l'annexe 1 de la même loi est modifiée par supression, sous l'intertitre « MAMMIFÈRES », de ce qui suit : Musaraigne de Bendire (Sorex bendirii)Shrew, Pacific Water 9. La partie 3 de l'annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l'ordre alphabétique, sous l'intertitre « OISEAUX », de ce qui suit : Paruline à ailes dorées (Vermivora chrysoptera)Warbler, Golden-winged Petite Nyctale de la sous-espèce brooksi (Aegolius acadicus brooksi)Owl brooksi subspecies, Northern Saw-whet 10. La partie 3 de l'annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l'ordre alphabétique, sous l'intertitre « PLANTES », de ce qui suit : Chénopode glabre (Chenopodium subglabrum)Goosefoot, Smooth Isoète de Bolander (Isoetes bolanderi)Quillwort, Bolander's Saule à bractées vertes (Salix chlorolepis)Willow, Green-scaled 11. La partie 4 de l'annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l'ordre alphabétique, sous l'intertitre « MAMMIFÈRES », de ce qui suit : Baleine boréale (Balaena mysticetus) population des mers de Béring, des Tchouktches et de BeaufortWhale, Bowhead Bering-Chukchi-Beaufort populationLapin de Nuttall de la sous-espèce nuttallii (Sylvilagus nuttallii nuttallii)Cottontail nuttallii subspecies, Nuttall's 12. La partie 4 de l'annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l...Try vLex for FREE for 3 days
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