La contribution des blogues juridiques a la connaissance, a la critique et aux transformations du droit.

• Author: Guilhermont, Edith

Le blogging juridique est un phenomene tout juste emergent au Quebec comparativement a d'autres systemes juridiques ou il est pratique de longue date. La blogosphere juridique quebecoise compte aujourd'hui une cinquantaine de blogues actifs. Ceux-ci demeurent encore largement meconnus de la communaute juridique, qui ne leur accorde generalement pas de valeur. Ils sont pourtant des outils efficaces de diffusion de la doctrine juridique et de commentaires de jurisprudence, que les juges quebecois hesitent d'ailleurs beaucoup moins a utilises

Cet article tente de montrer, en s'appuyant notamment sur des exemples etrangers et quebecois, dans quelle mesure les blogues juridiques peuvent contribuer, de maniere originale, non seulement a la diffusion du savoir juridique, mais aussi a la critique et aux transformations du droit. Pour ce faire, le present texte propose avant tout de dresser un portrait en instantane de la blogosphere juridique quebecoise. Il se poursuit par une discussion au sujet de la nature et de la valeur de la contribution des blogues, et finit par s'interroger sur l'influence, reelle ou potentielle, des blogues juridiques sur les acteurs du droit.

Legal blogging is an emerging phenomenon in Quebec compared to other legal systems where it is has been a longstanding practice. The Quebec legal blogosphere now has around fifty active blogs which remain largely unknown to the legal community, the latter generally granting them no value. Yet, they are reliable tools for disseminating legal doctrine and case notes, which Quebec judges are now much less reluctant to employ.

Relying on foreign and Quebec examples, this article attempts to demonstrate how legal blogs can contribute not only to the dissemination of legal knowledge in an original way, but also serve to criticize and transform the law. To do so, this article first proposes to quickly draw a picture of the Quebec legal blogosphere. It follows up with a discussion about the nature and value of blogs' contributions, and finishes by questioning the influence, actual or potential, of legal blogs on legal actors.

Introduction

1. Portrait de la blogosphere juridique quebecoise A. Blogues 1. Typologie des blogues juridiques 2. Contenu des blogues juridiques quebecois 3. Les domaines du droit couverts par les blogues juridiques quebecois B. Blogueurs et blogging juridique II. Nature et valeur de la contribution des blogues juridiques A. Contribution des blogues a la connaissance et la critique du droit 1. La circulation de l'information et du savoir juridiques a. Portee des publications b. Vitesse de circulation de l'information c. Amelioration du savoir juridique 2. Critique du droit a. Potentiel critique des blogues juridiques b. Controverses juridiques 2.0 B. Les blogues juridiques ont-ils une valeur doctrinale? 1. Opinion vs analyse 2. Complementarite des blogues et des revues juridiques 3. Les blogues juridiques en quete de statut III. L'influence des blogues juridiques A. Le constat: la capacite des blogues juridiques de contribuer aux transformations du droit 1. Les blogues juridiques: une source secondaire comme les autres 2. La difficulte de mesurer l'influence B. Les facteurs d'influence 1. La qualite des blogues 2. Visibilite et accessibilite du contenu des blogues a. Visibilite b. L'accessibilite Conclusion Annexe: Methodologie de la recherche Introduction

   Dans le monde des communications et d'Internet, les annees 2000 ont ete marquees par l'apparition puis la proliferation des blogues, ces journaux ou carnets en ligne grace auxquels n'importe quel internaute peut partager du contenu en publiant regulierement des billets traitant de sujets parfois tres personnels. En 2015, certains ont annonce, un peu brutalement sans doute, la mort des blogues (1). Cette affirmation, qui ne vise en realite qu'une forme particuliere de blogging, va a l'encontre de ce que chaque utilisateur d'Internet peut observer quotidiennement. En effet, si le modele du journal intime en ligne a effectivement perdu du terrain et peut-etre de l'interet, les blogues sont devenus un precieux outil de communication qu'utilisent de nombreux internautes a toutes sortes de fins, parmi lesquelles il faut desormais indure les fins professionnelles. Les nombreux attraits du Web 2.0 interessent en effet tous ceux qui eprouvent, dans leur activite professionnelle, le besoin de partager, echanger, discuter et debattre. Le blogging juridique, qui a fait son apparition a peu pres a la meme epoque que les blogues personnels, se presente comme une variation particuliere de ce qu'il serait convenu d'appeler le blogging professionnel, c'est-a-dire cette maniere pour les experts de tel ou tel domaine du savoir de s'approprier les blogues et de les utiliser a des fins purement professionnelles (2). A notre connaissance, ce phenomene du blogging professionnel n'a pas encore ete etudie pour lui-meme et commence a peine a etre documente, voire encourage, par les experts provenant de disciplines tres variees (3). Il faudrait egalement ajouter les blogues des chercheurs en sciences humaines et en sciences dures (4).

   Les blogues juridiques et la pratique meme du blogging par les juristes (en particulier universitaires) ont deja fait l'objet de reflexions de la part des juristes francais (5), americains (6) et latino-americains (7). En revanche, aucune reflexion de ce type n'a vraiment ete initiee au Canada. On pourra d'autant plus s'en etonner que la blogosphere juridique canadienne est active et se developpe un peu plus chaque jour. A cet egard, le Quebec n'est pas en reste, puisque sa blogosphere fait preuve d'une grande vitalite. Et pourtant, on observe chez les juristes quebecois une indifference certaine, voire une certaine defiance a l'egard des blogues juridiques. Les raisons de ce relatif desinteret de la communaute juridique ne sont pas faciles a decouvrir: le manque de fiabilite suppose des blogues juridiques en est probablement la principale raison (8). Bien qu'en augmentation, le nombre modeste de blogues quebecois pourrait quant a lui s'expliquer par le caractere exigeant du blogging juridique. Les juristes seraient dissuades de creer puis d'alimenter regulierement un blogue dont l'utilite et la valeur ne sont reellement reconnues qu'a l'interieur d'un petit cercle d'inities technophiles, pour la plupart juristes blogueurs.

   Quoi qu'il en soit, le developpement et l'activite des blogues juridiques a travers le monde ne permettent plus vraiment de demeurer indifferent au phenomene. Pour sa part, le blogging juridique quebecois, qui connait aujourd'hui un developpement accelere, ne peut plus etre ignore de la communaute juridique. Il merite lui aussi d'etre etudie, cerne et, a plusieurs egards, encourage. Les recherches entreprises dans d'autres systemes juridiques attestent que le contenu publie sur les blogues, envisages comme supports particuliers du savoir juridique, contribue non seulement a la connaissance du droit, mais aussi a sa critique, et du meme coup a sa transformation. C'est ce que cette etude se propose de montrer en s'appuyant sur une observation attentive de la blogosphere juridique quebecoise, sur les pistes de reflexion proposees par les etudes etrangeres et sur un sondage realise aupres des juristes blogueurs quebecois (9). La presente recherche, etant la premiere du genre au Canada et ayant pour objet un phenomene qui emerge a peine, on comprendra que les resultats presentes ci-apres ont un tour essentiellement descriptif. Il s'agit en effet d'observer ce phenomene dans ses manifestations actuelles et d'anticiper, lorsque cela est possible, ce qu'il pourrait devenir.

   Les contours de la blogosphere juridique quebecoise etant generalement meconnus de la communaute juridique, le present texte commencera par en dresser un portrait, qui vise a delimiter le cadre des reflexions contenues dans cette etude et contribue en meme temps a faire sortir de l'ombre les auteurs de cette litterature sur le droit (I). Prenant ensuite appui sur les debats qui ont anime les juristes d'autres pays, la reflexion portera sur la nature et la valeur des contributions que l'on peut lire sur les blogues juridiques quebecois (II). Enfin, il s'agira d'envisager la question de leur influence (III).

1. Portrait de la blogosphere juridique quebecoise

   II est rare que les juristes tentent de dresser un portrait de la blogosphere qui se developpe dans leur systeme juridique (10). Il est pourtant souhaitable d'identifier au mieux le phenomene sur lequel porte la reflexion et, pour ce faire, de repertorier les blogues actifs et tenter d'identifier leur objet, leur raison d'etre, leur auditoire, etc. Aussi parait-il de bonne methode de commencer par decrire l'objet qui se trouve au coeur de notre re cherche, en l'abordant sous l'angle de deux thematiques : blogues, puis blogueurs et blogging.

   1. Blogues

      L'Office quebecois de la langue francaise propose du blogue une definition tres complete dont le merite est de mettre en evidence les elements qui caracterisent les blogues par rapport a d'autres sites Internet. Selon l'Office, il s'agit d'un

      site Web personnel tenu par un ou plusieurs blogueurs qui s'expriment librement et selon une certaine periodicite, sous la forme de billets ou d'articles, informatifs ou intimistes, dates, a la maniere d'un journal de bord, signes et classes par ordre antechronologique, parfois enrichis d'hyperliens, d'images ou de sons, et pouvant faire l'objet de commentaires laissespar les lecteurs [nos italiques]. (11) Il n'existe en revanche aucune definition > de blogue juridique ou blogue juridique quebecois. Pour les fins de notre etude, un blogue juridique est un blogue qui porte essentiellement ou exclusivement sur le droit et dont l'auteur est juriste ou a suivi une formation juridique. Quant au blogue juridique quebecois, il prend pour objet le droit applicable au Quebec et par la meme s'adresse a la communaute juridique quebecoise. Ainsi, seule la...