Reflexions sur l'avenir des comites parlementaires.

• Author: Marleau, Robert

Le present article examine le role du greffier de comite dans les corps legislatifs canadiens et, plus specialement, a quel point certaines reformes ont change et continueront peut-etre de changer la nature de la fonction tant au niveau federal qu'aux niveaux provincial et territorial. Il s'agit d'une version remaniee d'un expose fait lors de la Conference speciale sur le systeme des comites, qui s'est tenue a Ottawa en septembre 1999.

Les greffiers, en raison de la nature de leur profession, ont tendance a acquerir une competence en matiere de precedents et d'histoire parlementaire. Nous sommes parfois consideres de l'exterieur, et peut-etre meme par certains des membres de notre profession, comme trop enracines dans la pratique et peut-etre un peu esoteriques, sinon archai'ques. C'est pourquoi je me rejouis des occasions comme celle-ci qui nous sont donnees de reflechir sur notre role au sein de la profession et sur ce que nous reserve l'avenir.

Mon experience des comites a commence en 1969 a la suite de la grande reforme de 1968. Le Reglement a ete modifie de maniere que presque tous les projets de loi soient renvoyes aux comites permanents. L'ancien Comite des subsides a ete aboli, et toutes les previsions budgetaires ont ete, elles aussi, renvoyees aux comites permanents. Quand on compare cette nouvelle situation a ce que les comites faisaient auparavant, on constate qu'il s'est agi d'une veritable revolution . Les nouveaux comites permanents etaient plus petits, plus actifs, et ont eu tot fait de se mettre a amender les projets de loi. Le processus des subsides est devenu un moyen de s'attaquer rapidement aux problemes sans un ordre de renvoi de la Chambre. Certains comites ont acquis beaucoup d'autonomie.

En 1985, le Comite McGrath a fait plusieurs recommandations qui ont consacre dans le Reglement le pouvoir des comites d'entreprendre des etudes de leur propre chef. Ce fut la un autre grand tournant et, de 1985 a la fin de 1990, sous deux gouvernements conservateurs, bien des choses ont change dans la facon dont les comites menent leurs travaux. Nous evoluons maintenant dans un Parlement ou siegent des deputes de cinq partis politiques et ou la majorite du gouvernement est tres mince. Nous aurons peut-etre un jour un autre gouvernement minoritaire. Les comites doivent effectuer leurs travaux dans le contexte politique que dicte l'electorat.

Quel que soit le contexte institutionnel en constante evolution, le role des greffiers de comite au sein du systeme parlementaire est extremement difficile, non a cause des questions de procedure ou des questions abordees par leurs comites respectifs, mais plutot a cause de l'inevitable interaction dynamique entre le greffier, le ministere, les deputes, le personnel du comite et, tout specialement, le president du comite.

Non seulement vous travaillez de facon independante, mais, souvent, vous vous trouvez a travailler pratiquement tout seuls et, souvent, avec des ressources limitees. C'est alors que vous devez compter sur votre connaissance des rouages d'un comite parlementaire pour avancer. Le plus grand defi consiste indubitablement a bien servir le...