Regroupement au Sénat du Canada.

• Author: Tannas, Scott

Après l'instauration d'un nouveau processus de nomination au Sénat ayant permis un grand nombre de nominations non partisanes à la Chambre rouge, en 2016, un groupe de sénateurs indépendants a formé un caucus appelé Groupe des sénateurs indépendants (GSI). Plus tard rejoint par des sénateurs qui faisaient partie des caucus libéral ou conservateur, le GSI a tellement grossi que d'autres caucus de sénateurs indépendants se sont formés, comme le Groupe des sénateurs canadiens (GSC) et le Groupe progressiste du Sénat (GPS)--. Dans cet article, l'auteur explique comment ce processus s'est déroulé et pourquoi il croit que les nouveaux caucus indépendants à la Chambre haute sont essentiels pour que le Sénat soit la Chambre de second examen objectif, libre et franc.

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L'une des plus anciennes conventions politiques se transforme, au Sénat du Canada, et cela se fait assez en douceur pour que peu de personnes s'en rendent compte. Les caucus parlementaires représentant les partis politiques ont longtemps été l'assise de l'organisation de la plupart des législatures, mais les nouveaux groupes indépendants à la Chambre haute du Canada bousculent cette pratique. Comme il n'existe que quelques organes législatifs analogues dans le monde comptant différents groupes indépendants, l'exemple du Sénat du Canada vaut la peine d'être étudié.

De nombreux sénateurs--dont moi-même--ont accepté l'idée de travailler dans des groupes indépendants, transformant ainsi la donne au Parlement du Canada. À une époque où la politique semble plus clivante que jamais, l'émergence de groupes indépendants au Sénat annonce l'arrivée d'un antidote efficace à la polarisation politique croissante. En tant que chef d'un des groupes indépendants du Sénat, j'aimerais expliquer le raisonnement qui sous-tend les récents changements dans la composition et les fonctions du Sénat, ainsi que certains des défis à venir.

La tradition des caucus au Sénat

Pendant la majeure partie de l'histoire du Sénat, il n'y a eu que deux caucus--libéral et conservateur--qui étaient soit avec le gouvernement soit dans l'opposition, en fonction des résultats des élections. Les caucus parlementaires ont toujours été des entités distinctes au Sénat. Depuis le début de l'histoire du Sénat, de nombreux sénateurs se sont bien gardés d'être de bons soldats fidèles à leur parti. Bien que la décision du premier ministre Trudeau de nommer des sénateurs indépendants ait suscité de vives réactions, le fait est que les sénateurs ont toujours été indépendants après avoir été nommés à la Chambre haute. La manière dont ils ont choisi de s'associer à d'autres sénateurs a varié énormément. Ce n'est pas avant la Seconde Guerre mondiale que les sénateurs ont commencé à s'asseoir de manière régulière avec des députés de la Chambre des communes dans les réunions des caucus nationaux. Le Règlement du Sénat a été remanié en 1991 afin de faire une distinction plus claire...