Le role du whip dans le systeme parlementaire de type britannique.

AuthorWeekes, Randy
PositionConference notes

En juillet 2010, 26 participants provenant de 14 sections membres de l'Association parlementaire du Commonwealth se sont rencontrés sous l'égide du Réseau des whips parlementaires du Commonwealth, à Hunter Valley, dans la Nouvelle-Galles du Sud Une idée de l'Australie, cet atelier a été organisé en collaboration avee les whips du Parlement australien. Dans le présent article, un des participants canadiens explique les sujets abordés et les recommandations formulées lors de cette rencontre.

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D'entrée de jeu, laissez-moi vous dire que le rôle de whip est aussi diversifié que le sont les citoyens et les pays du Commonwealth. Certains whips assurent à la fois les rôles de président du caucus et de whip. D'autres cumulent la fonction de leader à la Chambre ou, à tout le moins, assument certaines de ses fonctions, quand le leader n'en délègue pas carrément au whip. Lorsque j'utilise le mot whip, je parle du terme en général, parce que les fonctions diffèrent d'une assemblée législative à l'autre, voire d'un pays à l'autre. En Saskatchewan, c'est le président du caucus qui assiste aux réunions du Cabinet, et non le whip. Par contre, au Royaume-Uni, il n'y a pas de président de caucus et le whip assume donc les deux fonctions. C'est lui qui assiste aux réunions du Cabinet.

Les whips du gouvernement au sein de certaines législatures discutent du programme des travaux provisoire avec les whips de l'opposition, qui font connaître les travaux proposés par leur parti respectif. Le whip peut consacrer beaucoup de temps à gérer les dossiers prioritaires, surtout lorsque les députés de premier rang jugent qu'ils doivent s'occuper d'autres questions plus urgentes. Dans certains parlements, c'est un comité des travaux de la Chambre ou un organe de même nature qui établit le programme des travaux.

En Saskatchewan, on tient une réunion d'organisation des travaux de la Chambre sous la présidence du leader à la Chambre. Le président du caucus, le whip, leurs adjoints et tout personnel requis y assistent également. Durant cette réunion, on établit le programme précis de la journée et on transmet ensuite nos recommandations au caucus pour approbation finale.

Le whip doit trouver des députés pour prendre la parole lors des débats. En Saskatchewan, seuls les députés de l'opposition peuvent s'exprimer lors des débats ajournés, sur les prévisions budgétaires et lors des réunions de comités. Les députés du gouvernement sont invités à prendre la parole uniquement durant le débat sur le discours du Trône et le budget. Exception faite de ces deux sujets, les députés ministériels demeurent habituellement silencieux, que ce soit intentionnellement ou par tradition. Ils ont certainement la possibilité et le droit de prendre la parole, mais, en général, l'opposition estime qu'on lui enlèverait alors du temps de parole durant les débats ajournés. Par conséquent, mis à part le ministre qui fait la première lecture du projet de loi, le reste du temps est habituellement laissé aux députés de l'opposition.

Certains présidents de séance peuvent limiter la durée des discours. Lorsqu'on établit la liste des orateurs, il peut être important de bien gérer le temps consacré aux débats et de réduire la durée des interventions, mais les whips doivent parfois aussi encourager les députés à participer. Au sein de plusieurs assemblées, les whips tiennent un registre des députés qui posent des questions ou qui prennent part aux débats. Les députés qui ne participent pas autant que les autres sont encouragés et même exhortés à intervenir.

N'oublions pas que le temps accordé aux débats ajournés et aux interventions individuelles diffère grandement d'un parlement à l'autre. Il est important de fournir la possibilité aux simples députés d'intervenir pour défendre les intérêts de leurs électeurs et les dossiers de leur circonscription. En général, tous les députés peuvent prendre la parole au sujet du discours du Trône et du budget.

Les votes

Pour bien des partis, les votes sont décidés dans la salle de réunion du caucus, même s'il peut y avoir des votes libres sur certains dossiers. C'est la façon de procéder en Saskatchewan. Certaines questions de conscience ou d'autres questions tranchées par le caucus ou par le chef ne peuvent faire l'objet d'un vote libre, mais, en général, ce sont les partis qui décident de la ligne à suivre.

À moins d'indication contraire du député, on s'attend à ce qu'il vote selon la ligne de parti. C'est pourquoi la taille du caucus constitue un facteur essentiel au sein d'un tel système. Est-ce que la salle de réunion du caucus peut accueillir tous les députés pour prendre ces décisions? Par exemple, au...

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