Hommage a l'honorable juge Charles Gonthier a sa retraite de la Cour supreme du Canada.

• Date: 01 June 2003
• Author: Robert, Michel

Le mot <> ne se retrouve pas dans la Charte canadienne des droits et libertes (1). C'est pourtant au nom de la liberte, de l'egalite et de la fraternite que les francais de 1789 ont mene leur revolution et ont adopte la Declaration des droits de l'homme et du citoyen. La Declaration universelle des droits de l'homme, adoptee par l'Assemblee generale des Nations-Unies le 10 decembre 1948, a repris le mot et le concept dans son article premier:

Tousles etres humains naissent libres et egaux en dignite et en droits. Ils sont doues de raison et de conscience et doivent agir les uns envers les autres dans un esprit defraternite. [nos italiques] (2) S'il etait possible de resumer dans une seule phrase l'oeuvre et la carriere de l'honorable Charles D. Gonthier (ne vous inquietez pas, cela n'est jamais possible), je dirais que, tout en etant un ardent defenseur de la liberte et de l'egalite, il n'a jamais neglige le fait que ces deux droits individuels s'inscrivent dans un contexte de solidarite sociale (la facon plus moderne de traduire le concept de fraternite). Aux droits individuels, le juge Gonthier a toujours associe les obligations collectives.

Il a prononce une conference remarquable a l'Universite McGill, le 11 janvier 2000, dont le titre lui-meme etait parfaitement evocateur: <> (3).

Il y fait la demonstration, fort convaincante par ailleurs, que l'absence du mot <> tant dans notre Charte des droits que dans le Bill of Rights americain (4) ne represente pas la victoire de l'individualisme sur le communaliste. A. la question qu'il souleve lui-meme, il repond : <> [note omis] (5).

Dans un premier temps, le juge Gonthier trace le contexte historique de la fraternite, laquelle il relie au concept d'humanite.

Il explique ensuite en quoi consiste le cadre conceptuel de la fraternite. Selon lui, en favorisant l'Eclosion d'un sens communautaire, la fraternite favorise l'epanouissement de plusieurs valeurs fondamentales:la comprehension mutuelle, la cooperation, la fidelite, la responsabilite, la loyaute, la confiance et l'equite.

Dans la troisieme partie de sa conference, M. le juge Gonthier precise comment le concept de fraternite trouve sa place en droit public comme en droit prive.

Abordant d'abord le droit public, il evoque les sept valeurs fondamentales relevees par la Commission Spicer dans son rapport (6):

* L'egalite et l'equite, base d'une societe democratique

* La consultation et le dialogue

* L'accommodement et la tolerance

* La...