Il est temps d'envisager l'abolition du Sénat.

• Author: Wall, Brad

Nous sommes sur le point de débattre d'une question importante, ici, à l'Assemblée législative. Il ne s'agit pas de l'enjeu le plus important pour la Saskatchewan. En fait, pour la plupart des gens, il ne figurerait même pas dans le top 20. Nous ne perdrons donc pas notre temps à discuter de la nature bicamérale du gouvernement fédéral et s'il faut la changer. Toutefois, nous allons faire, je crois, une importante déclaration, non seulement aux citoyens de la province que nous représentons, pour qui nous travaillons, mais aussi au reste du pays, pour leur laisser savoir que la province de la Saskatchewan, après mûre réflexion--sans aucun lien avec les déboires actuels au Sénat, même si la situation nous éclaire quelque peu--en est arrivée à ce qui pourrait être la meilleure solution pour le pays en ce qui concerne le parlement bicaméral.

Les chambres hautes existent depuis longtemps au pays, non seulement à l'échelle nationale, mais aussi à l'échelle sousnationale. Je pense qu'il serait intéressant de faire un tour d'horizon de l'histoire--parfois très courte--de ces chambres hautes provinciales.

En 1876, le Manitoba a aboli sa chambre haute. La même année, toujours en 1876, la province de l'Ontario a aussi aboli son sénat. Le NouveauBrunswick, lui, l'a fait en 1892, l'Îledu Prince Édouard en 1893 et la Nouvelle Écosse en 1928. À TerreNeuveetLabrador, les conseils législatifs ont été suspendus en 1934, mais lorsque la province a fait son entrée dans la Confédération, en 1949, ils ont formé une chambre monocamérale, sans sénat. De toute évidence, on avait décidé qu'une chambre haute n'était pas nécessaire pour défendre les intérêts de la population de Terre Neuveet Labrador. La dernière province à se défaire d'un conseil législatif ou d'une chambre du sénat a été la province de Québec, en 1968.

Je ne vais pas trop m'attarder aux raisons qui ont motivé la décision de chaque province, mais, si vous me le permettez, j'aimerais parler de la Nouvelle Écosse parce que, selon moi, il y a des parallèles à faire avec la situation actuelle qui pourraient éclairer le débat. On se rend compte qu'il est difficile--ne nous faisons pas d'illusions--de se défaire de la chambre haute.

La chambre haute de la NouvelleÉcosse existait depuis 1838. Après la Confédération, le conseil législatif se faisait de plus en plus qualifier d'inutile, de dispendieux et d'anachronique. Fait intéressant, la population de la NouvelleÉcosse, du moins en grande partie, en est venue à la conclusion que la chambre haute était un anachronisme. La pression s'est donc accentuée pour que le conseil législatif soit aboli et il a fallu près de 50 ans--voilà l'élément qui pourrait refroidir les ardeurs de ceux qui pensent que tout se fait rapidement--pour que les politiciens de la NouvelleÉcosse se défassent véritablement du sénat.

Les conservateurs du premier ministre Rhodes, qui ont succédé à un régime libéral en place depuis quatre décennies, ont tenté d'offrir une indemnité de départ généreuse aux sénateurs provinciaux. Ce fut un échec. Ils ont donc concocté une solution inédite. Le premier ministre de l'époque a tout simplement commencé à nommer des sénateurs qui étaient pour l'abolition du Sénat et ceux-ci ont voté pour leur propre élimination.

Force est d'admettre que nous avons des exemples de l'abolition des sénats à l'échelle provinciale. Je suis conscient que ces cas ne s'apparentent pas entièrement au cas qui nous occupe aujourd'hui, mais ils sont du moins instructifs et, je pense, informatifs.

Qu'en est-il de l'histoire de notre propre chambre haute : le Sénat canadien? Il est intéressant...