A l'appui du pouvoir.

• Author: Glenn, H. Patrick

Dans sa conference inaugurale comme titulaire de la Chaire Wainwright en droit civil, Madame le professeur Madeleine Cantin Cumyn nous a offert un bel exemple de doctrine fondamentale, fondamentale, d'ailleurs, dans un double sens (1). D'abord, le professeur Cantin Cumyn nous a expose une theorie generale du pouvoir juridique, pouvant appuyer et clarifier plusieurs institutions juridiques dans divers domaines du droit prive--du droit commercial et corporatif au droit de la famille et au droit des biens, en passant par le droit des successions. Dans tous les cas, il s'agit d'une situation ou Primus agit pour le benefice de Secundus ou dans un but determine. Ensuite, la conferenciere nous a presente un fondement > ou > de la notion de pouvoir juridique, un fondement qui justifierait l'autonomie et meme la superiorite du pouvoir juridique par rapport a d'autres concepts juridiques fondamentaux. Cependant, pour en arriver a cette conclusion, il a fallu d'abord surmonter deux obstacles importants--l'imprecision linguistique et l'imperialisme conceptuel--avant d'aborder enfin l'analyse si convaincante du pouvoir juridique que nous avons eu le plaisir d'entendre.

Tout d'abord, il y a le probleme de l'imprecision linguistique. En francais le probleme est moins aigu qu'en anglais, ou le seul mot power doit servir a tous les sens, puisque nous avons au moins le choix entre > et >. Toutefois, la frontiere n'est pas tres nette entre la > (2) et le > (3), de sorte que l'existence du mot > n'enleve pas toute l'ambiguite du mot >, qui reste ainsi l' > (4). Il y a donc le pouvoir d'achat, les pouvoirs publiques, l'objectif mirobolant d'etre >, le droit subjectif vu comme un pouvoir (5) et meme la doctrine juridique, toute entiere, en tant que pouvoir (6). Il s'agirait pourtant, dans tous ces cas, d'une puissance brute, d'une force de domination admettant certes des degres d'intensite mais s'exercant avec autant de facilite dans le monde de la nature ou de la politique que dans le monde du droit. C'est un objet d'etude des sciences dites >. Le professeur Cantin Cumyn parle ainsi du > avec l'accent sur le >, car il faut a la fois s'eloigner de cet aspect de puissance et de domination et admettre la possibilite d'une autre conception, juridique cette fois, du pouvoir.

En entrant dans le monde juridique, cependant, on constate un autre danger : celui de l'imperialisme conceptuel. Ce danger est d'ailleurs double, car le monde du droit reste ouvert au monde tout...