Libres propos sur la culture juridique quebecoise dans un monde qui retrecit.

• Author: Popovici, Adrian

The author explores Quebec's legal culture with a brief presentation of its characteristics; its broad, underlying themes; its institutions; its influences; and its evolution.

He retraces the hybrid origins of Quebec civil law, infused with the common law and civil law traditions, which were blended in many of the early judgments of the Judicial Committee of the Privy Council and the Supreme Court of Canada. The intellectual elite of Quebec's legal community, however, countered this phenomenon by denouncing the unification of Quebec law with the common law and thus laid the foundations of Quebec's modern legal culture. This culture has since undergone a rapid and chaotic transformation, marked by the adoption of the Civil Code of Quebec, at once a symbol of continuity and innovation.

The author then resumes his analysis through the prism of the "isms", which together form an original synthesis of Quebec's legal culture.

L'auteur apprehende la culture juridique quebecoise par une breve presentation de ses caracteristiques, des grands themes qui la traversent, de ses institutions, de ses influences et de son evolution.

Il retrace d'abord les origines hybrides du droit civil quebecois, impregne des traditions juridiques du droit civil et du common law, dont les regles ont longtemps ete metissees par les jugements uniformisateurs du Comite judiciaire du Conseil prive et de la Cour supreme du Canada. L'elite intellectuelle du monde juridique quebecois a toutefois contre ce phenomene en denoncant cette uniformisation du droit quebecois avec le common law et a egalement jete les bases de la culture juridique quebecoise moderne. Celle-ci a par la suite connu une transformation rapide et desordonnee, marquee par l'adoption du Code civil du Quebec, a la fois symbole de continuite et de nouveaute.

L'auteur reprend ensuite son analyse a travers le prisme des >, qui forment ensemble une synthese originale de la culture juridique quebecoise.

Introduction I. Histoire et evolution du droit civil quebecois A. Les origines hybrides B. Le metissage du droit civil avec le common law C. L'emergence d'un nationalisme juridique II. Da capo a travers le prisme des > Conclusion Introduction

Le sujet de cette etude est droit et culture, avec une invitation a se concentrer sur le droit civil: sujet general fort adequat pour les >. Tout en omettant bien volontairement de definir le terme >, encore faut-il s'entendre sur la signification et sur le contenu du mot >. Alors qu'il existe de multiples definitions de la culture, on adoptera celle de l'UNESCO :

[D]ans son sens le plus large, la culture peut aujourd'hui etre consideree comine l'ensemble des traits distinctifs, spirituels et materiels, intellectuels et affectifs, qui caracterisent une societe ou un groupe social. Elle englobe, outre les arts et les lettres, les modes de vie, les droits fondamentaux de l'etre humain, les systemes de valeurs, les traditions et les croyances (1). Il est egalement possible d'y ajouter la definition du professeur Atias: > (2).

Il n'y a pas de doute que le droit d'une societe fait partie de sa culture. De plus, cette culture explique et faconne le droit, l'engendre dans une grande mesure et en est le reflet. Cela dit, la juxtaposition de ces deux termes, > et >, aboutit a une notion encore floue, mais moins vague : la >, qui rendrait compte de la relation entre culture nationale et droit national. On en vient a preciser notre sujet : la culture juridique quebecoise, en droit civil.

S'il n'existe pas non plus de consensus precis sur ce que serait la culture juridique, la distinction entre culture juridique exteme ou profane et culture juridique interne faite par Friedman est generalement suivie (3). La culture juridique exteme, qui > (4), echappera a notre examen, faute de competence et de moyens techniques pour en juger. Reste la culture juridique des professionnels du droit, dont nous faisons partie.

Dans un premier temps, l'histoire et l'evolution du droit civil quebecois sera retracee, depuis ses origines hybrides melangeant les traditions juridiques du droit civil et du common law, jusqu'aux transformations sociales de la fin du vingtieme siecle qui ont mene a la redaction du Code civil du Quebec. Dans un second temps, ou plutot dans une seconde mesure, on reprendra l'exercice > a travers le prisme de differents concepts ideologiques dont la combinaison unique traduit l'originalite du droit civil quebecois et de sa culture juridique.

1. Histoire at evolution du droit civil quebecois

   1. Les origines hybrides

      Le systeme juridique du Quebec est decrit comme un droit mixte (5). Le Quebec, pour des raisons historiques qu'il est inutile d'approfondir, a herite de deux grandes traditions juridiques : le droit civil, plus precisement le droit civil francais, et le common law d'Angleterre. Il en resulte un systeme juridique hybride, marque par une repartition constitutionnelle des competences legislatives, dont le volet federal peut etre qualifie de common law. Concretement, le common law caracterise un certain nombre de branches de droit comme le droit penal ou celui de la faillite. Toutefois, la piece maitresse du droit prive du Quebec est un code civil (1866 et 1994), dont le modele naturel et avoue est le Code civil des Francais.

      Il ne faudrait pas non plus negliger l'apport de l'inspiration etats-unienne, tant en raison de la proximite geographique que de l'importance economique du voisin du Sud. Celui-ci constitue la figure de proue de la mondialisation, phenomene auquel le droit n'echappe pas (6). Ainsi, tres tot, de grands pans du systeme juridique quebecois ont ete tributaires du droit americain. Ce dernier a inspire le droit du travail et le droit municipal des provinces canadiennes, dont le Quebec (7).

      Revenons au Code civil du Bas Canada de 1866. Il est indeniable qu'un certain nombre de dispositions ont ete carrement et volontairement inspirees du droit anglais, en particulier dans les chapitres concernant la preuve et le droit commercial. Citons particulierement le principe de la liberte de tester, introduit en 1774 et sur lequel on reviendra, ainsi que l'article 1056, qui limite et encadre le recours des proches de la victime d'un delit ou d'un quasi-delit. L'ecole de pensee de Walton enoncait d'ailleurs que l'interpretation d'un article inspire du droit anglais devait etre faite en conformite avec celui-ci (8).

      Outre l'influence du droit anglais, pendant une centaine d'annees, l'ecole exegetique a anime l'interpretation du Code civil du Bas Canada, comme en temoignent la plupart des traites doctrinaux d'alors (9) et les autorites citees par la jurisprudence. L'auteur de ce texte a meme denonce la > (10) caracterisant cette periode.

   2. Le metissage du droit civil avec le common law

      Le role de la Cour supreme du Canada, egalement Cour supreme de chaque province, a souvent ete celui d'un unificateur du droit, en appliquant au Quebec des regles de common law (11). Le professeur Jobin a meme parle de cette epoque comme de (12). Cette uniformisation judiciaire a donc permis de qualifier le droit civil quebecois d'un droit mixte ou metisse ou hybride (13). Pourtant, ce n'est pas tellement l'inspiration anglaise du legislateur en ce qui a trait a une norme particuliere ni sa formulation par la jurisprudence qui justifie de parler d'un droit civil mixte. C'est plutot la composition des tribunaux, qui etaient et sont toujours constitues de juges de la tradition britannique, avec tout ce que cela implique relativement au style et a l'autorite des jugements.

      Dans les annees qui ont precede l'avenement du nouveau code civil en 1994, la Cour supreme a change de cap et a rejete a plusieurs reprises l'intrusion de regles de common law dans le droit civil quebecois (14). Une partie importante de l'intelligentsia juridique quebecoise s'etait erigee contre des recours injustifiables au common law, au nom de la survie de la societe quebecoise, dont le Code civil est un symbole national au meme titre que la langue francaise et la religion catholique, ou plus techniquement au nom de la sauvegarde de l'integrite du droit civil (15).

   3. L'emergence d'un nationalisme juridique

      Dans la seconde moitie du vingtieme siecle, un autre nouveau phenomene domine l'horizon juridique quebecois: l'avenement d'une nouvelle profession juridique, celle des professeurs de droit universitaires de carriere. Puis, a la fin du vingtieme siecle, l'adoption du nouveau code civil vient changer les donnees, sans nier ou obliterer le passe. Le nouveau code n'est pas une revolution ni une simple revision, mais une reforme en profondeur du droit civil quebecois (16).

      A cette epoque precedant l'avenement du nouveau Code civil du Quebec, quels sont donc les jalons modernes de la culture juridique quebecoise ? Laissant de cote l'empreinte de plus en plus attenuee de l'Eglise catholique et...