La tradition parlementaire et l'heritage de la guerre de 1812.

• Author: O'Brien, Gary W.

Cette année, à l'occasion du bicentenaire de la guerre de 1812, de nombreux Canadiens célébreront la tradition militaire du pays. Nos traditions parlementaires remontent à plus de deux siècles et nous avons tendance à les tenir pour acquises. Si l'issue de la guerre contre les États-Unis avait été différente, nous aurions peut-être eu un autre régime de gouvernance. Il ne faudra jamais oubliée la dette parlementaire contractée envers les personnes qui se sont battues lors de ce conflit. Le présent article soutient que nous devrions prendre un peu de temps pour réfléchir à nos traditions parlementaires tout autant qu'à nos traditions militaires.

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Notre tradition législative émane de deux sources principales. Il y a d abord la législature de l'arrière-pays du Haut-Canada, dont la première séance s'est tenue le 17 septembre 1792 près de Niagara Falls, et, plus précisément, selon l'historien W.C. Croflen, sous un arbre, une grosse pierre faisant office de bureau pour le greffier. 11 y a ensuite la législature provinciale beaucoup plus nombreuse du Bas-Canada, qui s'est réunie à Québec dans une église du XVIIe siècle. Au moins cinq des grandes caractéristiques du Parlement canadien moderne découlent des procédures et des usages que ces assemblées ont établis avant 1812.

Premièrement, notre procédure législative n'a jamais été une réplique des procédures anglaises. Une fois leurs chambres constituées, les parlementaires s'assoyaient à des bureaux et non sur des bancs. Ils votaient par appel nominal plutôt qu'en entrant dans l'antichambre des > ou l'antichambre des > en vue d'un décompte par un scrutateur. Le dialecte anglo-normand n'a jamais été employé pour les cérémonies de sanction royale. Rien n'indique que les présidents portaient une perruque. Quand les Américains ont mis le feu aux édifices parlementaires de York (aujourd'hui Toronto), en 1813, ils se sont emparés de la perruque qui était suspendue au-dessus du fauteuil du président comme trophée de guerre. On dit souvent que c'était la perruque du président, mais c'était sans doute celle d'un juge, puisque la salle servait aussi de cour lorsque l'assemblée ne siégeait pas, ce qui était le cas au moment de l'invasion, en avril 1813. Enfin, contrairement à l'usage qui prévalait à Westminster, l'objectif ici était d'en arriver promptement à une décision, sans cérémonies élaborées et sans questions interminables.

Deuxièmement, le Parlement canadien est un modèle de bilinguisme pour...