Sondage sur la presidence en Ontario.

• Author: Taiyeb, Aamir

La présidence est une fonction ancienne et vénérable. On a beaucoup écrit au sujet de la présidence à Westminster, là oø cette charge, tout comme la plus grande part de la tradition parlementaire du Canada, trouve son origine. Toutefois, la charge de président au Parlement britannique nést pas la même que celle qui est assumée au Parlement canadien, tout comme elle diffère aussi quelque peu dans chacune des treize assemblées législatives des provinces et territoires. Le présent article porte sur certains aspects de la charge de président en Ontario, notamment sur l'élection du président, le rôle du président à la Chambre, le rôle de président comme représentant de l'Assemblée législative, et l'importance de sa personnalité. Ce faisant, il essaie de nous faire mieux comprendre le rôle du << primus inter pares >> en Ontario.

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Tout récemment, en mai 2008, dans un rapport intitulé L'ancien redevient actuel : Observations sur la réforme parlementaire, Thomas Axworthy a recommandé que le président de la Chambre des communes utilise davantage son << prestige moral >> pour influer sur le bon fonctionnement et l'efficacité des travaux de la Chambre. Il exhorte également le président à profiter de son autorité pour mettre fin aux impasses au sein des comités parlementaires (1). On peut donc en conclure que la présidence jouit toujours d'une grande estime partout au Canada. Il est également significatif que l'autorité du président, du moins au palier fédéral, découle directement de la Constitution. En effet, l'article 46 de la Loi constitutionnelle de 1867 précise que << l'orateur présidera à toutes les séances de la Chambre des communes >>.

De même, la Loi sur l'Assemblée législative de l'Ontario autorise le président à jouer divers rôles importants, y compris celui de chef du Bureau de l'Assemblée. En Ontario, selon le protocole, le président vient au quatrième rang de l'ordre de préséance, derrière le lieutenant-gouverneur, le premier ministre et le juge en chef. Tout au cours de l'histoire de cette province, les présidents ont exercé une influence considérable sur la destinée des institutions les plus importantes de l'Ontario.

L'élection du président

Le processus d'élection du président est prévu dans le Règlement, c'est-à-dire dans les règles de procédure qui régissent les délibérations de l'Assemblée législative de l'Ontario. Selon l'article 3 du Règlement, le greffier préside l'élection et le vote se fait au moyen d'un scrutin secret. Le candidat qui a obtenu le plus grand nombre de voix est déclaré vainqueur par le greffier.

Il n'existe pas de données officielles sur les campagnes des candidats à la présidence en Ontario. On peut penser que la charge de président et celle de ministre sont de même niveau, mais les députés ne peuvent toutefois pas faire campagne pour accéder au Cabinet, comme c'est le cas pour la présidence. Tout député peut faire campagne pour être président tant qu'il ne siège pas au Conseil exécutif ou qu'il n'est pas chef d'un parti reconnu à la Chambre. La présidence est peut-être prisée en raison des privilèges rattachés à cette charge (un appartement dans l'édifice de l'Assemblée législative à Queen's Park et un salaire plus élevé) ou encore parce que le président jouit d'une influence et d'un respect considérables à la Chambre. Peu importe la ou les raisons qui poussent les députés à briguer ce poste, il est significatif que cinq d'entre eux aient tenté leur chance après l'élection générale de 2007. Chacun d'entre eux a d'ailleurs essayé d'influencer d'une manière ou d'une autre le choix de ses collègues. Par exemple, Ted Arnott, député de Wellington-Halton Hills, a envoyé une lettre de style électoral à tous les députés, dans laquelle il exprimait, entre autres, son désir de rehausser le décorum à la Chambre (2). Les autres candidats, eux, se sont entretenus individuellement avec leurs collègues députés.

L'ancien président David Warner a rapporté que, pendant la campagne à la présidence de 1985, tous les candidats avaient été autorisés à s'adresser à chacun des caucus des partis pour promouvoir leur candidature en personne (3). M. Warner a même fait des démarches auprès de ses collègues dans les corridors, ou bien attablé devant un café à l'Assemblée. Bien que la procédure officielle n'ait pas changé depuis 1985, l'approche actuelle des candidats, elle, semble être beaucoup plus discrète.

La plupart des répondants étaient d'accord avec l'énoncé suivant ou ne se sont pas prononcés à ce sujet : << Les candidats font souvent du lobbying auprès de leurs collègues pendant l'élection >>. Par ailleurs, tous les répondants ont convenu qu'<< on ne devrait pas permettre aux candidats de faire du lobbying auprès de leurs collègues en raison la possibilité de conflits d'intérêts. >> Toutefois, la question la plus intéressante est peut-être la dernière de cette section : << En général, l'élection du président est juste, ouverte et transparente. >> Deux répondants se sont dits en désaccord avec cet énoncé.

Certains répondants ont insinué, sans toutefois apporter de preuve concrète, qu'il était arrivé que le Cabinet du premier ministre s'ingère dans l'élection du président. Les anciens présidents Gary Carr et Chris Stockwell semblent avoir été victimes d'un tel procédé; peut-être s'agit-il là d'un vestige malheureux des temps passés, alors que le choix du président revenait presque entièrement au premier ministre.

À Westminster, le processus électoral a évolué au fil des ans. À moins qu'il n'ait agi de façon inacceptable ou aberrante, le président est habituellement réélu sans opposition. Bien entendu, il doit se porter candidat à l'élection générale et remporter la victoire, mais, même là, la tradition veut que les partis ne présentent pas de candidats dans la circonscription du président en exercice. Ainsi, on assure une certaine continuité et on transcende la partisannerie et les partis politiques. Selon certaines personnes interviewées dans le cadre de la présente étude, l'Ontario n'a tout simplement pas atteint la maturité voulue pour adopter cette pratique toutefois au Canada, Lucien Lamoureux s'est présenté deux fois comme candidat indépendant et a été élu sans qu'aucun des principaux partis politiques ne présente de candidat. Selon l'ex-vice-président de la Chambre des communes Marcel Danis,:

Lucien Lamoureux a semé des idées nouvelles qui pourraient bien s'ancrer un jour dans notre tradition parlementaire : d'abord, il a inauguré la notion de continuité de la présidence; ensuite, à partir de là, il a émis l'idée qu'un [p]résident qui cherche à se faire réélire à une élection générale devrait mener sa campagne en dehors de l'arène des partis politiques (4). Peu importe la valeur de Chacun de ces arguments, en Ontario, le vent du changement fera peut-être évoluer cette fonction sacrée dans cette direction. Le sondage contenait une question ouverte sur le rôle du président à l'extérieur de la Chambre. Voici certaines des réponses obtenues :

* Un président capable de rassembler les députés est efficace; pour ce faire, il pourrait organiser des soupers avec les députés, etc.

* Faites savoir à vos électeurs que vous êtes encore leur représentant. Participez aux activités quotidiennes de Queen's Park : p. ex. l'administration, les soupers hebdomadaires avec les députés. Il est important d'être disponible pour les députés et leur personnel.

* Un bon administrateur. Un diplomate affable. Quelqu'un de présent sur la scène internationale pour améliorer la réputation de notre...